Jacques Paul Fronton Duplantier

Rapport fait par J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, au nom de la Commission des ascendans d'e migre s, sur le nouveau mode de de claration a faire par les ascendans d'e migre s, d'estimation de leurs biens, et de liquidation de l'indemnite par eux du e a la Re publique

Opinion de J.P.F. Duplantier, député du département de la Gironde, sur la liberté de la presse

Rapport fait par J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, sur la manie re d'e lire les pre sident, secre taire et scrutateurs des assemble es primaires, communales et e lectorales, ainsi que les assesseurs des juges-de-paix, et sur la nomination des administrateurs municipaux

Rapport fait par J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, sur le mode de paiement de cre anciers des successions e chues a la Re publique, comme repre sentant les e migre s, depuis le 9 flore al an 3

Nouvelle re daction du projet de re solution pre sente par J.P.F. Duplantier (de la Gironde), au nom de la commission charge e de revoir la le gislation relative aux e migre s & a leurs ascendans & des membres adjoints a ladite commission d'apre s le renvoi fait par le Conseil des cinq-cents dans la se ance du 9 frimaire an 7, concernant les pe res, me res, ascendans & parens d'e migre s, ainsi que les droits de successibilite de la Re publique

Discours prononce par J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, apre s la lecture d'une pe tition d'un grand nombre d'armateurs, de ne gocians et commerc ʹans de Bordeaux, relative a la course maritime

Opinion de J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, contre le projet pre sente sur la re vision des jugemens rendus par les tribunaux criminels sur faux te moignages

Rapport fait par J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, au nom de la commission spe ciale, charge e d'organiser les tribunaux de commerce d'apre s les formes & suivant les principes constitutionnels & de fixer leur arrondissement d'une manie re uniforme dans toute l'e tendue de la Re publique, suivi du projet de re solution

Rapport fait par J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, sur le renouvellement du cinquie me du Tribunal de cassation pour l'an 7

Rapport fait par J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, au nom d'une commission spe ciale, charge e de l'examen de divers projets pre sente s sur la le gislation relative aux biens des pe res, me res & parens d'e migre s, & aux droits de successibilite de la Re publique

Opinion de J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, sur le mode d'exe cution de la conscription militaire, pre sente par la commission, dans son projet de recrutement de l'arme e de terre

Opinion de J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, sur le projet relatif au calendrier re publicain

Opinion de J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, sur l'exe cution de la loi du 29 nivo se an 6 concernant les marchandises anglaises, & son extension aux productions des possessions des puissances allie es de l'Angleterre

Discours prononce par J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, en pre sentant une offrande du citoyen Pierre Bonnac fils, commissaire du Directoire exe cutif pre s l'administration municipale du canton de Sauveterre, de partement de la Gironde

Motion d'ordre faite par J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde

Rapport fait par J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, au nom d'une commission spe ciale, sur le paiement & la dure e des rentes viage res et des usufruits constitue s au profit des e migre s et des pre tres de porte s, ainsi que sur la vente des usufruits appartenans a la Re publique

Opinion de J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, sur le projet relatif a la cocarde nationale

Rapport fait par J.P.F. Duplantier, de pute par le de partement de la Gironde, au nom de la commission spe ciale, charge e de pre senter un nouveau projet de re solution concernant les pe res, me res, ascendans et parens d'e migre s, ainsi que les droits de successibilite de la Re publique

Discours prononce par J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, sur le message du Directoire exe cutif, relatif a l'assassinat des ministres ple nipotentiaires a Rastadt

Motion d'ordre de J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, sur la ce le bration de la fe te du 10 aou t

Rapport de J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, au nom du Comite des pe titions et de correspondance

Rapport fait par J.P.F. Duplantier, (de la Gironde), au nom de la Commission de la classification et de la re vision des lois administratives, sur la premie re partie du code administratif, contenant la division du territoire de la Re publique, l'e tat politique des citoyens, les assemble es primaires & communales, les assemble es e lectorales, le scrutin & le mode d'e lection, & l'installation des fonctionnaires e lus par ces assemble es

Rapport fait par J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, au nom de la Commission des ascendans d'e migre s, sur le droit de successibilite de la Re publique, & la disposition des successions e chues aux familles d'e migre s

Opinion de J.P.F. Duplantier, de pute de la Gironde, sur l'impot du tabac

Opinion de J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, sur l'e tablissement des e coles primaires nationales

Rapport fait par J.-P.-F. Duplantier, au nom d'une commission spe ciale, charge e de pre senter un nouveau projet relatif aux fonctionnaires et employe s de la Re publique inte resse s dans les fournitures, et contenant les moyens de pre venir la corruption

Opinion de J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, sur le mode de remplacement des membres du Tribunal de cassation

Motion d'ordre par J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, sur la ce le bration de la fe te du 14 juillet

Opinion de J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, sur les deux projets de re solutions concernant les fe tes de cadaires

Re flexions de J.P.F. Duplantier, de pute a la Convention nationale, sur le scrutin a e tablir pour l'e lection des repre sentans & des magistrats du peuple franc ʹais

Rapport fait au nom d'une commission spe ciale, par J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, sur l'exe cution des jugemens prononc ʹant la contrainte par corps, rendus avant la loi du 9 mars 1793, & des effets de commerce souscrits avant cette e poque

Rapport fait par J.-P.-F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, au nom d'une commission spe ciale, relative aux dilapidations

Opinion de J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, sur le projet pre sente par Jacqueminot, au nom d'une commission spe ciale, relativement aux testamens militaires

Opinion de J.-P.-F. Duplantier, de pute par le de partement de la Gironde, sur le projet de re duction des cantons

Opinion de J.P.F. Duplantier (de pute de la Gironde), contre le projet tendant a accorder la remise des peines aux criminels qui re ve leroient des conspirations, & me me des re compenses, suivant l'importance de la re ve lation

Rapport fait par J.P.F. Duplantier, de pute du de partement de la Gironde, au nom d'une commission spe ciale, sur le paiement & la dure e des rentes viage res dues aux e migre s

Observations sur le projet de résolution présenté par le représentant du peuple Duplantier, le 24 vendémiaire, an 7, sur les créances résultantes de l'achat des noirs

Opinion sur l'exécution de la loi du 29 nivôse an 6 concernant les marchandises anglaises

Rapport fait par ... sur le mode de paiment de créanciers des successions échues à la République

Rapport fait par J.P.F. Duplantier au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de divers projets présentés sur la législation relative aux biens des pères, mères & parens d'émigrés, & aux droits de successibilité de la république

Rapport, fait par J.P.F. Duplantier au nom d'une commission spéciale, sur le paiement et la durée des rentes viagères et des usufruits constitués au profit des émigrés et des prêtres déportés, ainsi que sur la vente des usufruits appartenans à la république

Rapport fait par J.P.F. Duplantier au nom de la commision spéciale chargée de présenter un nouveau projet de résolution concernant les pères, mères, ascendans & parens d'émigrés, ainsi que les droits de successibilité de la république