France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce

Rapport sur la commission établie a Tabago

Rapport, projet de loi et tarif pour le commerce du Levant

Rapport fait à l'assemblée nationale, au nom du comité d'agriculture et de commerce, sur le commerce du Sénégal

Précis

Replique des député des manufactures & du commerce de France à MM. les députés de S. Domingue, concernant l'approvisionnement de cette colonie

Approvisionnemens de St. Domingue

Rapport fait au nom de la section du Comité d'agriculture et de commerce

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur le commerce du Sénégal

Projet de réforme des différentes compagnies de finances, chargées du recouvrement des impôts indirects, dans lequel on indique le danger qu'il y auroit de confier l'exécution du reculement des barrières à la compagnie de la Ferme générale, dans son organisation actuelle

Rapport présenté à l'Assemblée nationale au nom du comité d'agriculture et de commerce

Projet de décrets sur les postes et messageries

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur les droits à imposer sur les denrées coloniales

Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur les encouragemens pécuniaires à accorder à l'agriculture, aux manufactures, à la navigation et au commerce

Rapport sur la navigation des rivières de Juine, d'Essone, du Remard, & sur le canal qui doit les joindre à la Loire, près d'Orléans

Projet de décret sur les récompenses nationales pour les artistes, en exécution de la loi du 22 août 1790

Rapport fait à l'Assemblée nationale, par M. de Boufflers, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, dans la séance du jeudi au soir 30 décembre 1790, sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes & d'inventions en tout genre d'industrie

Rapport fait au nom du Comité d'agriculture & de commerce, sur le canal souterrein, dit de la Picardie

Rapport sur la nécessité d'étendre à tous les armateurs la prime de 50 livres par tonneau, accordée sur les navires baleiniers expédiés par les Nantuckois établis à Dunkerque & l'Orient

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom des Comités d'agriculture, du commerce, & des contributions publiques

Rapport sur les exceptions relatives à l'exécution du tarif des droits de traites, décrété par l'Assemblée nationale; présenté au nom du Comité d'agriculture & de commerce

Projet de loi pour l'éxecution du tarif des droits imposés sur les marchandises provenant du commerce françois au-delà du Cap de Bonne-Espérance, présenté au nom du Comité d'agriculture et de commerce

Rapport sur la nécessité de limiter l'exemption des droits à la destination du commerce d'Afrique aux merchandises étrangères, indispensables à ce commerce

Projet de loi, pour l'exécution du tarif des droits fixés sur les denrées coloniales par le décret du 18 mars

Projet de décret sur le transit et l'entrepôt réclamés par les départemens du Haut et du Bas-Rhin, et sur le remboursement des droits perçus sur les toiles blanches de coton étrangères

Rapport fait au nom de la section du Comité d'agriculture et de commerce chargée par l'Assemblée nationale de l'examen de la réclamation des députés de Saint-Domingue, relative à l'approvisionnement de l'isle

Rapport fait au nom du Comité d'agriculture et de commerce, sur la jonction du Rhône au Rhin

Rapport du Comité d'agriculture et de commerce, présenté a l'Assemblée nationale

Projet de réglement pour l'exécution de la loi, du 7 janvier 1791

Délibération des quatre comités réunis de constitution, de marine, d'agriculture & commerce & des colonies

[Procès-verbaux des comités d'agriculture et de commerce de la Constituante.]

Projet de réforme des différentes compagnies de finances, chargées du recouvrement des impots indirects

Observations présentées par la Chambre de commerce de la ville de Lyon au Comité du commerce de l'Assemblée nationale concernant l'Ordre de Malte & envoyées, le 23 juillet 1790, à M. Tournachon, député du commerce de Lyon, qui en a fait lecture au Comité des députés extraordinaires des manufactures & du commerce de France

Rapport présenté a l'Assemblée nationale, au nom du Comité d'agriculture et de commerce