France. Parlement (Toulouse)

Histoire tragique et arrest de la cour de Parlement de Tholose contre Pierre Arrias Burdeux ... François Gairaud ... Violante de Bats du Chasteau & autres

Recueil de remontrances

Arrest du Parlement de Toulouse

Arr^ete [i.e. Arr^ete ] et supplications

Lettre

Arr^ete s

Arr^ete et supplications

Arrest de la Cour de Parlement contre les rebelles

Arr^et

Arrest dv Parlement de Tovlovze

Supplications

Arr^ete

Arrete s

Arrest de la cour de Parlement de Thoulouse du Sabmedy 7. de Febu. 1615, le Chambres assembleez

Objets des tr`es-humbles et ite ratives remontrances

Arrest de la Covr de Parlement de Tolose

Arrest ... du 7. Septembre 1720. Portant nouveau reglement pour tout ce qui doit être observé dans les villes et lieux du ressort, pour prévenir la communication du mal contagieux

Arrest ... qui fait défenses aux Dominicains et tous autres religieux, de tenir aucuns Chapitres et assemblées dans aucune ville du ressort ... Du 20 Septembre 1720

Arrest ... qui ordonne que du savon entreposé dans le lieu de Castanet, venant de Provence, sera arrêté dans ledit lieu, pour y faire quarantaine, et être transporté dans la presente ville; et fait defenses à toutes personnes de transporter du tabac hors de ladite ville. Du 26. Septembre 1720

Arrest ... du 27. Septembre 1720. En interpretation de celui du 27. Août dernier, pour faire cesser les contestations qui pourroit arriver entre les magistrats et les maires des villes et lieux du ressort

Arrest ... portant reglement pour ce qui doit être observé dans toutes les villes et lieux du ressort de ladite cour, pour prévenir les accidens du mal contagieux. Du 7. Août 1720

Arrest ... portant reglement pour l'election des consuls des villes et communautés du Rouergue, des Sevenes, et du Gevaudan ... Du 19. Septembre 1721

Arr^ete et remontrances

Arrest du Parlement

Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse

Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse

Arrest de la cour de Parlement

Arre te du Parlement de Toulouse

Arrest du Parlement du 18. juin 1753 qui condamne le fre re Dezeuzes, pre tre de la Compagnie de Je sus ...

Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 31. janvier 1719

Tres-humbles et tre s-respectueuses remontrances du Parlement de Toulouse au roi

Arrest du Parlement du 17. aou t 1752 qui condamne a e tre bru le de la Haute-Justice un manuscrit intitule : Re ponse a une instruction importante touchant les contestations au sujet de la bulle Unigenitus, par un The ologien ***

Arr^ete & supplications

Objets de remontrances du Parlement de Toulouse, du 29 janvier 1760

Arrest du Parlement du 17. juillet 1752 portant suppression d'une these de theologie de die e a M. l'eve que de Besiers!, ordonne l'enquis & de crete le frere Besson, religieux cordelier, d'ajournement personnel

Arrest du Parlement du 11. janvier 1754

Arrest de la Cour de Parlement, du 12. janvier 1760

Arrest du Parlement du dix-septie me avril mil sept cens cinquante-trois qui condamne a e tre bru lez ... Re fle xions d'un eve que de Languedoc sur les Remonstrances du Parlement de Toulouse du dix-septie me juillet mil sept cens cinquante-deux & l'autre intitule Autres re fle xions sur un arre t du me me Parlement du dix-septie me aou t mil sept cens cinquante-deux

Arre te s du Parlement de Toulouse, se ant en vacations

Arrest de la cour du Parlement de Toulouse, du 16 octobre 1756

Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse, du 8 avril 1763

Arrest de la cour de Parlement de Toulouse, qui annulle un acte e mane du Grand conseil, & renouvelle les pre ce dens arre ts

De clarations et protestations

Extraits des registres des de libe rations

Proc`es-verbal de ce qui s'est passe `a la se ance du jeudi 8 mai 1788

Seconde suite du journal de ce qui s'est passé au Parlement de Toulouse, au sujet de la transcription des edit & déclaration du mois d'avril dernier

Journal de ce qui s'est passé au Parlement de Toulouse, au sujet de la transcription des edit & déclaration du mois d'avril 1763

Suite du journal de ce qui s'est passé au Parlement de Toulouse, au sujet de la transcription des edit & déclaration du mois d'avril dernier

Arrêts du Parlement de Toulouse, l'un pour la prorogation de la séance

Arrêt du Parlement de Paris, qui condamne deux imprimés ayant pour titre

Remontrances du Parlement de Toulouse sur l'édit du mois d'octobre dernier, portant prorogation du second vingtième

Arrêté du Parlement de Toulouse [du 1 sept. 1787]

Arrest memorable dv Parlement de Tholose

Très-humbles, très-respectueuses et itératives remontrances

Les oevvres de Me Simon d'Olive sievr Dv Mesnil

Arest memorable du Parlement de Tolose

Arrêt de la cour de Parlement de Toulouse, du 3 juin 1785, qui condamne la communauté de Pointis-de-Riviere, au diocese de Comenges, au paiement de la dîme, 1o. du foin, du gros millet, millet noir, petit millet, linet, orge, paumole, avoine de mars, & des légumes, sauf les haricots

Arrest du Parlement, du 30. juin 1752

Decisions notables svr diverses qvestions dv droict

Très-humbles et très-respectueuses remontrances du Parlement séant a Toulouse, au sujet des violences exercées par M. Dumesnil, contre les magistrats du Parlement de Dauphiné, & de leur exil

Arrest de la cour de Parlement, du premier août 1767

Arrests notables du Parlement de Toulouse

Trés-humbles et trés-respectueuses remontrances, qu'adressent au Roi ..

Abregé du recueil des arrests notables de la cour de Parlement de Tolose

Très-humbles et très-respectueuses remontrances, du Parlement séant a Toulouse, au sujet des transcriptions illégales des edit & déclaration du mois d'avril dernier, & d'arrêts du conseil pleins de calomnies & d'erreurs, non revêtus de lettres-patentes

Arrest de la Cour de Parlement de Tolose

Très-humbles et très-respectueuses remontrances du Parlement séant a Toulouse, où il expose les raisons qui le mettent dans l'impuissance d'enregister les lettres patentes, qui établissoient le duc de Fitz-James commandant en chef dans la province de Languedoc

Arrestum sive placitum Parlamenti Tholosani

Arrests de la cour du Parlement de Toulouse

Extrait des registres du Parlement de Toulouse, du 15 décembre au matin

ARREST MEMORABLE DU PARLEMENT DE TOLOSE CONTENANT UNE HISTOIRE PRODIGICUSE..

Arrest memorable du Parlement de Tolose

Remonstrances du Parlement de Toulouse au Roy

Notables et singulières questions de droit écrit

Arrest memorable dv Parlement de Tolose

Arrests notables du parlement of Tolose

Extrait des Registres du Parlement de Toulouse