Defermon, Jacques comte

A la lecture du message du Directoire exe cutif sur la vente les biens des religieux dans la Belgique

Rapport fait au Conseil des cinq-cents par Defermon au nom de la commission charge e de l'examen du message du Directoire exe cutif, du 9 frimaire, dont la teneur suit

Rapport fait au nom de la Commission des finances par Defermon

Faits rappele s a la me moire de M. Kersaint sur la re ponse imprime e sous son nom aux dires de messieurs Defermon & Chapelier

Rapport fait au nom de la Commission des finances

Rapport fait au nom de la Commission des finances par Defermon a la se ance du 15 vento se an 4 de la Re publique

Projet de re solution pre sente au Conseil des cinq-cents par Defermon, au nom de la Commission des finances

Rapport fait par Defermon, au nom de la Commission des finances

Rapport fait, au nom de la Commission des finances, par Defermon, dans la se ance du 2 flore al, an 4.

Opinion de M. Defermon sur l'organisation de la Marine

Rapport fait par Defermon, au nom de la Commission des finances et d'une commission spe ciale, sur les re clamations faites par les de partemens de l'Ouest en de charge des contributions arrie re es

Opinion de Defermon sur les rapports faits par la commission des finances

Defermon, de pute du de partement d'Ille et Vilaine a la Convention nationale, au peuple franc ʹais

Rapport fait par Defermon, au nom de la commission spe ciale charge e de l'examen du message du Directoire exe cutif, du 3 frimaire dernier

Opinion de Defermon sur les rapports faits par la Commission des Finances. Séance du 8 Germinal, an V.

Discours

Rapport fait, au nom du Comité de Salut Public, sur la Guadeloupe et autres Iles du Vents

Rapport fait au nom du Comité de l'imposition sur la contribution personnelle