Joseph Cambon
1756 – 1820
42 works on record
Works

Rapport et projet de décret sur les mutations par décès des inscriptions au grand livre

Rapport sur des réclamations qui ont été faites sur les diverses dispositions de la loi du 24 août 1793, concernant la dette consolidée

Rapport sur le compte des recettes & dépenses de la nation depuis le premier mai 1789 jusqu'au premier septembre 1793 qui a été présenté par les commissaires de la Trésorerie nationale

Discours au sujet du compte de l'argenterie des églises, prononcé par le citoyen Cambon, à la séance du 12 brumaire an III

Rapport et projet de décret sur la comptabilité des divers bons fournis en paiement des contributions

Rapport et projet de décret pour régler le mode de liquidation des délégations ou effets au porteur, dont le gage repose sur les rentes viagères dues par la République & le paiement des arrérages dus

Projet de décret relatif au recouvrement & comptabilité de l'emprunt forcé

Rapport pour faire payer la dette consolidée dans les caisses de district ou chez le payeur en Suisse

Rapport et projet de décret sur le demi-droit d'enregistrement en sus qui est dû par les héritiers des défenseurs de la patrie

Rapport et projet de décret sur une nouvelle création de 400 millions d'assignats

Rapport sur les pensions dites ecclésiastiques

Projet de décret pour une nouvelle création d'assignats de 800 millions, présenté par Cambon, au nom du Comité des finances

Rapport sur les moyens à prendre pour retirer des assignats de la circulation & sur la création d'une loterie

Projet de décret sur les créances payables en pays étrangers, présenté par Cambon, député par le département de l'Hérault, au nom de la Commission des finances

Résumé des diverses opinions présentées à la Convention nationale sur le projet du Comité des finances pour accélérer le retirement des assignats

Rapport et projet de décret sur les fonds de supplément à mettre à la disposition du commissaire national près la caisse de l'extraordinaire pour le paiement des commis surnuméraires

Rapport sur diverses réclamations qui ont été faites au sujet des lois des 23 floréal et 8 messidor dernier sur la dette viagère

Projet de décret pour démonétiser les monnoies d'or & d'argent, régler leur emploi, & obliger les possesseurs des monnoies & matières d'or & d'argent, d'en faire leur déclaration

Projet de décret relatif à la comptabilité des récépissés de contributions acquittées en grains, en exécution des lois des 11 janvier & 23 août 1793 (vieux style)

Mesures générales pour prohiber la vente du numéraire & pour augmenter & favoriser la circulation des assignats
Rapport et projet de de cret sur les taxes re volutionnaires, pre sente s a la Convention nationale
Rapport sur le mode de remplacement des titres de cre ance qui ont e te perdus
Rapport sur les billets dits de confiance, de secours ou patriotiques
Rapporto sulle pensioni dette ecclesiastiche
Rapport et projet de de cret, sur la conduite a tenir & les pouvoirs a donner aux ge ne raux franc ʹois charge s de l'expe dition de la Hollande
Projet de de cret, pour de fendre la vente, cession, ne gociation ou transport des titres actuels constatant les cre ances non viage res sur la nation, a compter du premier octobre prochain
Projet de de cret concernant les billets au porteur
Lettre e crite de Versailles par M. Cambon fils ai ne , a son fre re a Bordeaux, au sujet de la constitution nationale, du 4 aou t 1789
Rapport fait a l'Assemble e nationale, au nom du Comite de l'ordinaire des finances, par M. Cambon, a la se ance du 9 novembre 1791, sur les moyens a prendre pour e tablir des caisses d'e change des assignats de cinq livres dans les districts
Libe ration de l'e tat concilie e avec le soulagement des peuples, ou, Projet d'un citoyen, de die au Tiers-e tat
Opinion du citoyen Cambon sur l'organisation des comite s, et sur les pouvoirs qui doivent leur e tre attribue s.
Rapports de la Commission des finances, et lois sur la dette publique, sur sa consolidation, sur l'emprunt volontaire et sur l'emprunt force
Rapport et projet de de cret, sur la conduite des ge ne raux franc ʹais dans les pays occupe s par les arme es de la Re publique
Rapport et projet de de cret pre sente s a la Convention nationale, au nom du Comite des finances, par le citoyen Cambon, de pute par le de partement de l'He rault, sur la situation des finances, et sur la cre ation de 800 millions d'assignats
Rapport fait a la Convention nationale, dans la se ance du Ier. frimaire de la deuxie me anne e re publicaine, au nom de la Commission des finances, des Comite s des domaines, de le gislation et des finances, re unis, sur les domaines alie ne s
Rapport sur l'e tat de la Re publique a l'e poque de la cre ation du Comite de salut public, sur sa situation actuelle et pre cis des ope rations du Comite
Rapport et projet de de cret, sur les sous pour livre additionnels, & sur la comptabilite des receveurs de district
Tableau des besoins et des ressources de la nation, présenté a l'Assemblée nationale, séance du 3 avril 1792
Lettres de Cambon et autres envoyés de la ville de Montpellier (Allut, Coulomb, Albisson, Estorc) de 1789 à 1792
Rapports de la Commission des finances
Projet de décret relatif aux assignats démonétisés
Rapport et projet de décret sur la conduite à tenir et les pouvoirs à donner aux généraux françois chargés de l'expédition de la Hollande présentés par ...