Baudin

Discours prononce par P.C.L. Baudin, de pute par le de partement des Ardennes, pre sident de la Convention nationale, en exe cution du de cret du 10 vende miaire, dans la se ance du 11 du me me mois, 3 octobre (vieux style)

Rapport fait a la Convention nationale, au nom de la Commission des onze, par P.C.L. Baudin, de pute par le de partement des Ardennes, dans la se ance du Ier vende miaire de l'an IV, sur la convocation des Assemble es e lectorales

Rapport fait a la Convention nationale, au nom de la Commission des onze, par P.C.L. Baudin, de pute par le de partement des Ardennes

Opinion de P.C.L. Baudin, de pute du de partement des Ardennes, sur le jugement qui doit de cider du sort de Louis XVI

Opinion de P.C.L. Baudin (des Ardennes), contre la re solution du 24 pluviose portant e tablissement d'un impo t sur le sel a l'extraction des marais salans

Dernie res re flexions de P.C.L. Baudin, de pute par le de partement des Ardennes, sur les questions relatives au sort du ci-devant roi

Opinion de P.C.L. Baudin (des Ardennes) sur le projet de rétablissement de la loterie

Déclaration de P.-C.-L. Baudin (des Ardennes), député au Corps législatif et membre du Conseil des Anciens, sur les motifs d'après lesquels a été proposée, et les circonstances dans lesquelles a été décrétée par la Convention nationale la loi d'amnistie du 4 brumaire de l'an IV, dont il a été le rapporteur

Opinion de P.C.L. Baudin (des Ardennes), député au Corps législatif, membre du Conseil des Anciens, sur les deux résolutions du Conseil des cinq-cents, du 18 frimaire, relatives à la nomination provisoire à faire par le Directoire exécutif, tant des juges-de-paix que des membres des administrations municipales

Opinion de P.C.L. Baudin (des Ardennes) sur la résolution du 9 brumaire, relative à l'époque de laquelle doit dater l'émigration dans les ci-devant Comté Venaissin & Comtat d'Avignon

Opinion sur la loi du 9 floréal dernier, relative aux ascendans d'émigrés

Opinion de P.C.L. Baudin (des Ardennes) sur la résolution du 18 frimaire an V, qui excepte du droit de patente les officiers de santé, peintres, sculpteurs & graveurs

Rapport fait au nom de la commission spéciale, composee des représentans Baudin, Régnier, Marbot, Tronson-Ducoudray & Ysabeau, sur la résolution du 26 ventôse, concernant la promesse de fidélité à la République par les prochaines Assemblées électorales

Rapport sur le renouvellement du Corps législatif

Rapport fait a la Convention nationale, au nom de la Commission des onze, par P.C.L. Baudin, député par le département des Ardennes

Rapports faits par P.C.L. Baudin (des Ardennes), au nom de la commission composée des représentans du peuple Régnier, Decomberousse, Cornudet, Jourdain (d'Ille-et-Vilaine) et Baudin, sur la résolution relative à la répression du vagabondage et sur celle qui concerne les étrangers qui voyageront en France

Opinion de P.-C.-L. Baudin (des Ardennes) sur la résolution du 18 messidor, relative aux fugitifs des Haut et Bas-Rhin

Loi portant que les père, fils, frère, oncle, neveu et époux des émigrés, les alliés au même degré, les ministres du culte insermentés, etc. ne pourront continuer d'exercer des fonctions publiques

1795

Opinion de P.C.L. Baudin (des Ardennes), contre la re solution du 3 thermidor an 7 qui e tend la loi d'amnistie aux de porte s du 12 germinal an 3

Rapport fait par P.C.L. Baudin (des Ardennes) sur la re solution du 16 brumaire dernier, relative a la loi du 3 brumaire de l'an 4

Rapport fait par P.C.L. Baudin (des Ardennes), au nom de la commission compose e des repre sentans du people Decomberousse, Chasset, Bar, Fargues et Bardin, sur la re solution du 13 fructidor an 7, qui propose de re voquer la loi du 18 fructidor an 5, portant autorisation au Directoire exe cutif de faire entrer la force arme e dans le rayon constitutionnel

Rapport fait a la Convention nationale, au nom de la Commission des onze, par P.C.L Baudin, de pute par le de partement des Ardennes

E claircissemens sur l'article 355 de la Constitution, & sur la liberte de la presse

Opinion de P.C.L. Baudin (des Ardennes), sur la question de savoir si le Conseil des cinq-cents, lorsqu'il a pris une re solution, & qu'elle est envoye e au Conseil des anciens, peut, avant qu'elle soit approuve e, ou non adopte e, y faire des changemens, la rapporter en tout ou en partie, & lui en substituer une nouvelle

Discours prononce par P.C.L. Baudin, de pute par le de partement des Ardennes, pre sident de la Convention nationale, en exe cution du de cret du dix vende miaire, dans la se ance du 11 du me me mois, 3 octobre (vieux style)

Opinion de P.C.L. Baudin (des Ardennes), sur la re solution du 8 flore al, relative aux the a tres

Rapport fait a la Convention nationale, au nom de la Commission des onze, par P.C.L. Baudin, de pute par le de partement des Ardennes, dans la se ance du premier vende miaire de l'an IV, sur la convocation des Assemble es e lectorales

Anecdotes et re flexions ge ne rales sur la constitution

Rapport fait au nom de la Commission des onze par P.C.L. Baudin, de pute par le de partement des Ardennes, dans la se ance du 13 fructidor, sur le mode de la re e lection des deux tiers des membres de la Convention au Corps le gislatif, de cre te e le 5 du me me mois

Rapport fait a la Convention nationale, et projet de de cret, pre sente dans la se ance du 2 brumaire, an 4, au nom de la Commission des onze par P.C.L. Baudin, de pute par le de partement des Ardennes, sur l'abolition de la peine de mort et l'amnistie pour les faits relatifs a la re volution

Re plique de P.C.L. Baudin (des Ardennes), a l'appui du rapport contre la re solution du 13 fructidor an 7, relative a celle du 18 fructidor an 5 sur l'entre e des troupes dans le rayon constitutionnel

Rapport fait par Baudin (des Ardennes), au nom de la commission spe ciale compose e des repre sentans Re gnier, Lacue e, Picault, Laussat, sur la re solution qui autorise le Directoire a faire entrer dans le rayon constitutionnel & arriver a Paris la force arme e ne cessaire au maintien de la Re publique, de la constitution, de la su rete , des personnes & des proprie te s

Lettres de Baudin a Laharpe, et de Laharpe a Baudin

Discours prononce par P.C.L. Baudin (des Ardennes), en pre sentant au Conseil l'Essai sur les fables et sur leur histoire, ouvrage posthume de Jean-Sylvain Bailly

Rapport et projet de de cret pre sente s au nom du Comite d'instruction publique par P.C.L. Baudin, de pute des Ardennes, sur la concession d'un local pour y donner des lec ʹons publiques que plusieurs e le ves recevront gratuitement

Rapport fait par P.C.L. Baudin (des Ardennes), au nom de la commission spe ciale, compose e des repre sentans Lacue e, Rousseau & Baudin, sur la re solution du 20 fructidor, relative aux services rendus a la patrie par tous ceux qui ont concouru, dans la journe e du 18, a de jouer la conspiration

Opinion de P.C.L. Baudin (des Ardennes), sur la re solution du 29 vende miaire, relative aux ci-devant nobles & ennoblis

Rapport fait a la Convention nationale, au nom de la Commission des onze, par P.C.L. Baudin, de pute par le de partement de Ardennes

Discours prononce P.C.L. Baudin (des Ardennes), pre sident du Conseil des anciens, pour l'anniversaire du 14 juillet

Loi relative aux poids et mesures

Eclaircissemens sur l'article 355 de la Constitution et sur la liberté de la presse

Loi interprétative de celle du 20 fructidor, concernant les émigrés de Toulon rentrés sur le territoire français

Du fanatisme et des cultes

Opinion de P.C.L. Baudin (des Ardennes), sur la résolution du 8 floréal, relative aux théâtres

Opinion sur la loi du 9 floréal dernier, relative aux ascendans d'émigres

Du maintien de la liberté des opinions religieuses et des cultes, et du système de déportation générale, ou Nouvelles observations sur la résolution du 17 floréal de l'an 4, relative aux prêtres insermentés, et que le Conseil des anciens, dans sa séance du 9 fructidor, a déclaré ne pouvoir adopter