France. Parlement (1946- ). Sénat

Les enjeux stratégiques de l'espace maritime

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relative à la contraception d'urgence

Les violences faites aux enfants

A la mémoire des sénateurs décédés (Octobre 1992-Juillet 1995)

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1) sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale relative a l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1) sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, d'orientation pour l'outre-mer

Rapport d'information fait au nom de la Délégation Sénat pour l'Union européenne sur des normes minimales pour l'octroi d'une protection temporaire en cas d'afflux massif de personnes déplacées

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la réforme des institutions de l'Union européenne dans la perspective de la Conférence intergouvernementale de l'an 2000

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénata̜ux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Rapports d'information sur les lois de financement de la sécurité