Vernier, Theodore, comte de Mont-Orient

Opinion de Vernier sur la re solution relative aux domaines conge ables

Opinion de Vernier, sur la re solution du 11 vende miaire, relative a la re partition de 210 millions de contribution foncie re pour l'an 7

Rapport fat par Vernier

E le mens de finances

Projet de de cret pour pre venir, dans les tems de troubles seulement, l'abus de la liberte qu'a tout citoyen d'aller, venir, & de s'absenter comme bon lui semble

Notions simples et exactes des contributions qui e toient leve es sur les peuples, & de l'e tat de sespe rant ou se trouvoient nos finances, lors de la convocation de l'Assemble e nationale

Opinion de The odore Vernier, membre de la Convention nationale, de pute par le de partement du Jura, sur le jugement du dernier roi des Franc ʹais

Opinion de Vernier, membre de la commission, sur la de nonciation de forfaiture faite par le Tribunal de cassation contre le tribunal criminel du de partement de la Dyle

Étude littéraire et philologique sur Montaigne

1888

Notices et observations pour préparer et faciliter la lecture des Essais de Montaigne

1810

Rapport et projet de de cret sur la vente de bestiaux destine s a la consommation

Rapport fait par Vernier, sur la re solution du 26 germinal an 7, relative aux acque reurs de biens nationaux, en vertu de la loi du 9 vende miaire an 6, qui n'ont point encore paye la seconde moitie de la mise a prix & les enche res

Opinion de Vernier sur les loteries

Projet de de cret pre sente au nom du Comite des finances, pour acce le rer et assurer la liquidation de la ci-devant compagnie des assurances sur la vie

Rapport fait par Vernier, au nom de la commission nomme e pour examiner diffe rentes re solutions relatives aux douanes

Discours prononce au Conseil des anciens, sur la ne cessite d'admettre la re solution du Conseil des cinq-cents, relative a l'emprunt force

Rapport sur les moyens de retirer de la circulation les assignats surabondans, & sur diffe rens plans dont l'examen avoit e te renvoye aux Comite s des finances & de salut public

Opinion de Vernier sur la re solution relative aux salines des de partemens de la Meurthe, du Jura, du Doubs, de la Haute-Saone & du Mont-Blanc

Opinion de Vernier, de pute du Jura, contre l'emprunt force .

Observations de Vernier, en re ponse a son colle gue, qui a combattu le projet de loi, et l'opinion de la commission, relative aux acque reurs en vertu de la loi du 9 vende miaire an 6

Rapport et projet de de cret sur les rentes viage res

Rapport fait par Vernier sur le mode de liquidation des rentiers de 600 fr. & au-dessous

Opinion de Vernier, sur la loi du 12 brumaire relative aux preuves a fournir, quant a pre sent, par les enfans naturels, pour e tablir leur possession d'e tat

Additions, changemens et corrections aux deux projets de de cret pre sente s par la Commission des finances, le 26 germinal l'an 3

Opinion sur les motifs qui ne cessitent la non approbation des re solutions du Conseil des cinq-cents, relativement au plan de finances

Observations sur le rapport du Comite des finances, pre sente par Cambon a la se ance du 3 pluvio se, relativement aux moyens a prendre pour retirer des assignats de la circulation

Rapport et projet de de cret

Rapport fait par Vernier, sur la formation d'un nouveau grand livre du tiers consolide des parties de la dette publique pre ce demment inscrites ou liquide es

Le vrai bilan de la Re publique franc ʹaise, mis en e vidence pour tous les citoyens

Rapport et projet de de cret, sur la manie re de distribuer les secours a prendre sur les 18 millions de fonds communs mis en re serve, tant a la disposition du Corps le gislatif, que des de partemens, lesquels fonds sont principalement destine s aux de charges, re ductions, remises, mode rations, & dont l'exce dent doit e tre employe aux autres secours a fournir aux communes, cantons, districts & de partemens, dans les cas de gre les, gele es, incendies, inondations, maladies e pizootiques & autres fle aux

Conside rations sur les assignats

Nouveau plan de finances et d'impositions

Rapport du Comite des finances, sur la question de savoir si la nation doit remplir les engagemens pris par le roi, pour acquitter les dettes de M. le comte d'Artois

Transaction sur diffe rentes questions relatives aux monnoies & aux assignats

Rapport fait par Vernier, sur la fixation des sommes re gle es pour fournir au paiement des diffe rentes masses adopte es par la loi de ce jour

Supple ment au rapport du Comite des finances, du 20 septembre 1790

Rapport du Comite des finances, sur l'organisation de la Tre sorerie nationale, & sur les inventaires qui ont du e tre faits en exe cution des de crets des 10 & 18 mars, 27 & 29 avril 1791

Rapport fait par Vernier, sur des avances a faire a la commune de Paris pour l'acquit de ses de penses locales

Discours du repre sentant du peuple Vernier, pre sident du Conseil des anciens

Rapport a l'appui du projet de de cret pre sente par les comite s re unis, pour pre venir (dans des temps de trouble seulement), l'abus de la liberte qu'a tout citoyen, d'aller, venir, & de s'absenter comme bon lui semble

Notices et Observations Pour Préparer et Faciliter la Lecture des Essais de Montaigne; Volume 2

Rapport et projet de décret sur les finances, présentés au nom des quatre Comités réunis, de salut public, législation, commerce, finances, & de la commission de l'examen des plans

Supplément au rapport du Comité des finances, du 20 septembre 1790

Transaction sur différentes questions relatives aux monnoies & aux assignats

Rapport général sur les contributions de 1793 et projet de décret qui doivent en précéder la fixation

Observations sur le Rapport du Comité des finances, présenté par Cambon à la séance du 3 pluviôse, relativement aux moyens à prendre pour retirer des assignats de la circulation