Rene -Urbain-Pierre-Charles-Fe lix Enjubault de La Roche

Rapport fait au Comite des domaines de l'Assemble e nationale

Rapport fait a l'Assemble e nationale, sur l'e change de la Dombes et l'acquisition des terres de l'Orient, Cha tel, Carment et Recouvrance, etc

Rapport fait a l'Assemble e nationale, au nom du Comite des domaines, sur les formalite s que doivent observer les e changistes des domaines nationaux dont les contrats ne sont point encore consomme s

Projet de de cret propose a l'Assemble e nationale par le Comite des domaines, au rapport de M. Enjubault de La Roche, membre de ce comite .

Analyse critique, du projet de de cret propose a l'Assemble e nationale, par le Comite des domaines, au rapport de M. Enjubault de La Roche

Rapport fait au nom du Comite des domaines, sur la le gislation domaniale

Rapport des Comite s re unis, des finances, des impositions et des domaines sur les apanages

Rapport fait a l'Assemble e nationale sur les vingt-cinq contrats d'e change de la fore t de Senonche

Second rapport des Comite s re unis de finances, d'imposition et de domaines sur les apanages

Opinion de M. Enjubault de La Roche, de pute du Maine, sur les gabelles

Rapport fait a l'Assemblée nationale, sur les formalités que doivent observer les échangistes des domaines nationaux dont les contrats ne sont point encore consommé pour servir de suite à la loi du ler décembre 1790

Projet de décret proposé à Assemblée nationale

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des domaines, sur les formalités que doivent observer les échangistes des domaines nationaux dont les contrats ne sont point encore consommés, pour servir de suite à la loi du Ier. décembre 1790