France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des finances

Rapport fait a l'Assemblée nationale

Projet d'arrêté présenté à l'Assemblée nationale par le Comité des finances, le vendredi 2 octobre 1789

Rapport fait a l'Assemblée nationale au nom du Comité des finances

Projet de décret proposé au nom des Comités des finances et d'aliénation, sur les dîmes inféodées

État de la dette publique, suivi des pièces justificatives

Proces verbaux du comité des finances de l'assemblée constituante publies par Camille Bloch

Mémoires sur les finances du royaume

Rapport sur la dette publique, fait a l'Assemblée nationale au nom du Comité des finances, le 27 août 1790, par M. de Montesquiou, député de Paris

Rapport du Comité des finances , sur le compte de la Caisse-d'escompte avec le trésor public

Rapport des dépenses du Département de la marine

Rapport fait au nom du Comité des finances, sur les comptes à rendre par le receveur-général du clergé

Rapport fait a l'Assemblée nationale dans la séance du 12 juin, au nom des comites des finances , et de la marine

Second rapport des comités réunis de finances, d'imposition et de domaines, sur les apanages, présenté par M. Enjubault, membre du Comité des domaines

Plan de travail

Rapport du Comité des finances, sur les dettes des pays d'états

Projet de décret proposé par les Comités des finances & des contributions publiques

Rapport fait au nom des Comités des finances et de l'extraordinaire par M. Montesquiou, Député de Paris, dans la séance du 17 avril 1791

Rapport fait au nom du Comité des finances , sur l'organisation du trésor public

Projet de décret présenté par le Comité des finances, sur les liquidation, comptabilité & remboursement des compagnies de finances

Extrait raisonné des rapports du Comité des finances, sur toutes les parties de la défense publique

Projet de décret sur les dettes et les besoins des villes et communes, proposé par les Comités réunis des finances et des contributions publiques

Procès-verbaux

Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité des finances

Observations sur une brochure ayant pour titre

Réponse a deux académiciens, à la Chambre du commerce de Lyon, et à tous ceux qui ont écrit contre une nouvelle émission d'assignats

Mémoire remis aux comités des monnoies et des finances de l'Assemblée nationale

Rapport du Comité des finances

Supplément au rapport du Comité des finances, du 20 septembre 1790

Projet de réforme des différentes compagnies de finances, chargées du recouvrement des impots indirects

Rapport fait au nom du Comité des finances, sur les moyens de remplacer la gabelle

Rapport sur la caisse d'escompte

Soumission pour la fabrication des 800,000,000 d'assignats

Observations sur les questions relatives au département des ponts et chaussées