France. Parlement (Aix-en-Provence)
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Works

Arrest de la Cour de Parlement de Prouence

Statuts, reglements, et police pour la garde du terroir de la cite d'Aix

Arrest du parlement de Provence, du 5 mai 1756

Louis, par la grace de Dieu, roi de France & de Navarre, comte de Provence, forcalquier & terres adjacentes, au lieutenant au siege de l'amirauté de notre ville de Marseille, autre que celui qui a jugé; Salut

Arrest du Parlement portant réglement sur les primes d'assurance maritime. Du 19 juillet 1779
Decisiones ex senatus consultis, etc. collectæ
1602
Arrest de la souveraine Cour de Parlement d'Aix
Extrait des registres des arreste s du Parlement de Provence
Remontrances du Parlement se ant a Aix
Arrest de la Cour de Parlement de Provence
Arrest du Parlement, qui ordonne qu'un imprime , portant pour titre
Arrest de la Chambre ordonee en temps de vacations
Extrait des registres du Parlement de Provence
Messieurs de Gaufridy, de Grimaldy
Arrest de la Cour de Parlement contre les duels
Arrest de la Cour du Parlement se ant a Aix
Arrest de la souveraine Cour de Parlement d'Aix du 15. juin 1716. dans la Grand-Chambre
Remonstrances du Parlement de Provence au roy
Arrest du Parlement du Provence, du premier mars 1755
Arrest de la Chambre des vacations du Parlement, seant a Aix
Arrest du Parlement de Provence, au sujet d'un avertissement de M. l'Archeve que d'Aix, du 21. mai 1751
Remontrances du Parlement de Provence au roy
Extrait des registres du Parlement
Proce s-verbal de la se ance tenue
Arrest de la Cour de Parlement de Prouence prononce iudiciairement sur le faict de la simonie & confidence
Arre t
Arre te et protestations
Extrait des regitres [sic] du Parlement de Provence
Arrest de la Cour du Parlement de Provence, qui condamne un imprime contenant deux me moires, le premier ayant pour titre: Premier me moire pre sente au Roi par M. le Pre sident d'Eguilles
Recueil des titres et pieces touchant l'annexe, qui prouvent l'ancienneté de ce droit, dont on a toujours usé en Provence, soit avant ou après l'institution du Parlement
Lettre des avocats au Parlement de Provence, a Monseigneur le Garde des sceaux, sur les nouveaux edits transcrits par les commissaires de Sa Majesté dans les registres des Cours souveraines du pays, le 8 mai 1788
Nouveau règlement fait par messieurs les maire, consuls et assesseur d'Aix, en exécution des arrests du Parlement, et homologue' par ladite cour
Remontrances du parlement de Provence au roi, sur l'édit du mois de mai 1749, portant imposition du vingtième
Tres-humbles et très-respecteuses remontrances que présentent au Roi notre très-honoré & souverain seigneur les gens tenans sa cour de Parlement à Aix (au sujet de ce qui s'est passé au parlement séant à Besançon)
Très-humbles et très-respectueuses remontrances du Parlement de Provence, au sujet de l'edit & de la déclaration du mois d'avril 1763, & des vexations exercées contre les classes du Parlement séantes à Toulouse, Rouen & Grenoble
Arrest de la souveraine Cour de Parlement du vingt-deuxiéme may mil sept cens seize, dans la Grand-Chambre
Remontrances du Parlement de Provence au roi sur les déclarations des 8 septembre 1755 & 7 juillet 1756, portant imposition d'un second vingtiéme & autres droits
Remontrances du Parlement de provence, au roy, sur l'edit portant, que les villes & bourgs de la province y dénommés, payeront un don gratuit pendant six années, & autres chefs contenus en l'arrêté du 10 mars 1760 ...
Arrest du Parlement de Provence, du 16 juin 1767
Francisci Stephani d. a. Scto. Ioanne a Saliis et de Monfuron, olim in summa apud Aquenses Curia Præsidis, Decisiones
Lettre du Parlement de Provence au Roy
Remontrances du parlement de Provence au roi, délibérées le neuf Janvier 1764 ... concernant les dons gratuits ....
Articles de lestil & instructions nouvellement faictz par la sovueraine court de Parlement de Prouence a la requeste de messieurs les gens du Roy sur labbreuiation des proces & playderies vtilz & necessayres a tous officiers de justice & a tous aduocatz & procureurs de la dicte court de Parlement & d'aultres cours inferieures publiees a l'audience le quator siesme jour du moys de Feburier. L'an mil. D.xlii. Avec plusieurs arrestz & lettres royaulx de consequence en faueur de tout le bien public de Provence
Arrest du Parlement qui ordonne que les juges subalternes de la province
Remonstrances de la noblesse de Provence av roy
Tres-hvmble remonstrance dv Parlement de Provence
Lettres-patentes du roi, portant confirmation de tous & chacuns les privileges, franchises & immunités accordés aux négocians & marchands de la nation juive espagnole & portugaise, par les lettres-patentes des mois d'août 1550, novembre 1574, décembre 1656 & juin 1723, qui les maintiennent, tant ceux qui sont déja établis dans le royaume, que ceux qui voudront y venir dans la suite, dans la pleine possession & paisible jouissance desdits privileges, aux charges y contenues
Arrest du parlement de Provence
Arrest de la cour de parlement de Provence du 2 Octobre 1756
Journal des arrêts et arrêtés du Parlement de Provence
Arrest du Parlement
Arrest du Parlement de Provence portant vérification des lettres patentes confirmatives d'un bref du Pape concernant la congrégation de St. Maur
A compleat translation of the memorial of the Jesuit father John Baptist Girard, rector of the Royal Seminary of the Chaplains of the Navy, in the city of Toulon, against Mary Catherine Cadiere and the atorney general, plaintiff
Mémoire
Extrait des registres de parlement, [1678]
Lettres patentes du roy confirmatiues des precedentes
Arrest de la cour de Parlement de Provence, portant condamnation d'un imprimé intitulé, Acte d'appel interjetté du roy mineur au roy majeur, de la declaration du 7. octobre 1717. ensemble de tous les arrests des parlemens, qui ordonne qu'il sera laceré & brulé par l'executeur de la haute-justice
Arrest dv Parlement de Provence, contre le cardinal Mazarin
The case of Mrs. Mary Catharine Cadiere against the Jesuit Father John Baptist Girard
Arrêt du parlement de Provence
Arrêts du parlement d'aix
Articles de lestil & instructions nouvellement faictz par la souveraine court de parlement de Provence ... sur l'abbreviation des proces & playderies ... 1542
Arrest de la cour du Parlement de Provence, portant défenses à tous archevêques & evêques, leurs vicaires generaux & officiaux, ensemble aux recteurs & prémissiers des universitez ou autres communautez ecclesiastiques, de faire lire, publier ni executer aucunes bulles ou brefs, ni autres expeditions émanées en cour de Rome, sans lettres patentes du roy enregistrées en Parlement. Du 7. janvier 1717
Lettre circvlaire de messievrs dv Parlement de Provence, enuoyée à toutes les villes de France, sur le sujet de l'arriuée de monsieur de Mercoeur en Prouence
Lettre du parlement de Provence au roi
Remontrances du parlement du Provence au roi
Arrests sur quelques questions notables prononcez en robbe rouge
Lettre du Parlement de Provence, au roi, sur le commerce des bleds
Remontrances du parlement de Provence au roi
Secondes remontrances du parlement de Provence au roi
Arrest du Parlement séant a Aix
Arrest du Parlement, de Provence, qui juge l'appel comme d'abus interjetté par Mr. le procureur général
Très-humbles et très-respectueuses remontrances du Parlement de Provence, au sujet de l'edit & de la déclaration du mois d'avril 1763, & des vexations exercées contre les classes du Parlement séantes à Toulouse, Rouen & Grenoble
Journal des arrêts et arrêtés du Parlement de Provence, concernant l'affaire des soi-disans Jésuites
Extrait des registres du Parlement de Provence : du 3. décembre 1753 ..
Arrest de la cour de Parlement de Provence, qui condamne l'exemplaire d'un imprimé contenant deux Mémoires
Arrest de la cour de Parlement de Provence, concernant les ci-devant Jésuites qui se trouvent dans le ressort
Arrêté du Parlement de Provence, au sujet de l'oppression actuelle du Parlement de Toulouse, etc., du 17 octobre 1763
Arrest du Parlement : du 27 mars 1765
Déclaration du Parlement de Provence
Arrest du Parlement : du 5 mars 1765
II.[-III] suite du Journal des arrêts et arrêtés du Parlement de Provence, concernant l'affaire des soi-disans Jésuites