France. Parlement (Aix-en-Provence)

Arrest de la Cour de Parlement de Prouence

Statuts, reglements, et police pour la garde du terroir de la cite d'Aix

Arrest du parlement de Provence, du 5 mai 1756

Louis, par la grace de Dieu, roi de France & de Navarre, comte de Provence, forcalquier & terres adjacentes, au lieutenant au siege de l'amirauté de notre ville de Marseille, autre que celui qui a jugé; Salut

Arrest du Parlement portant réglement sur les primes d'assurance maritime. Du 19 juillet 1779

Decisiones ex senatus consultis, etc. collectæ

1602

Arrest de la souveraine Cour de Parlement d'Aix

Extrait des registres des arreste s du Parlement de Provence

Remontrances du Parlement se ant a Aix

Arrest de la Cour de Parlement de Provence

Arrest du Parlement, qui ordonne qu'un imprime , portant pour titre

Arrest de la Chambre ordonee en temps de vacations

Extrait des registres du Parlement de Provence

Messieurs de Gaufridy, de Grimaldy

Arrest de la Cour de Parlement contre les duels

Arrest de la Cour du Parlement se ant a Aix

Arrest de la souveraine Cour de Parlement d'Aix du 15. juin 1716. dans la Grand-Chambre

Remonstrances du Parlement de Provence au roy

Arrest du Parlement du Provence, du premier mars 1755

Arrest de la Chambre des vacations du Parlement, seant a Aix

Arrest du Parlement de Provence, au sujet d'un avertissement de M. l'Archeve que d'Aix, du 21. mai 1751

Remontrances du Parlement de Provence au roy

Extrait des registres du Parlement

Proce s-verbal de la se ance tenue

Arrest de la Cour de Parlement de Prouence prononce iudiciairement sur le faict de la simonie & confidence

Arre t

Arre te et protestations

Extrait des regitres [sic] du Parlement de Provence

Arrest de la Cour du Parlement de Provence, qui condamne un imprime contenant deux me moires, le premier ayant pour titre: Premier me moire pre sente au Roi par M. le Pre sident d'Eguilles

Recueil des titres et pieces touchant l'annexe, qui prouvent l'ancienneté de ce droit, dont on a toujours usé en Provence, soit avant ou après l'institution du Parlement

Lettre des avocats au Parlement de Provence, a Monseigneur le Garde des sceaux, sur les nouveaux edits transcrits par les commissaires de Sa Majesté dans les registres des Cours souveraines du pays, le 8 mai 1788

Nouveau règlement fait par messieurs les maire, consuls et assesseur d'Aix, en exécution des arrests du Parlement, et homologue' par ladite cour

Remontrances du parlement de Provence au roi, sur l'édit du mois de mai 1749, portant imposition du vingtième

Tres-humbles et très-respecteuses remontrances que présentent au Roi notre très-honoré & souverain seigneur les gens tenans sa cour de Parlement à Aix (au sujet de ce qui s'est passé au parlement séant à Besançon)

Très-humbles et très-respectueuses remontrances du Parlement de Provence, au sujet de l'edit & de la déclaration du mois d'avril 1763, & des vexations exercées contre les classes du Parlement séantes à Toulouse, Rouen & Grenoble

Arrest de la souveraine Cour de Parlement du vingt-deuxiéme may mil sept cens seize, dans la Grand-Chambre

Remontrances du Parlement de Provence au roi sur les déclarations des 8 septembre 1755 & 7 juillet 1756, portant imposition d'un second vingtiéme & autres droits

Remontrances du Parlement de provence, au roy, sur l'edit portant, que les villes & bourgs de la province y dénommés, payeront un don gratuit pendant six années, & autres chefs contenus en l'arrêté du 10 mars 1760 ...

Arrest du Parlement de Provence, du 16 juin 1767

Francisci Stephani d. a. Scto. Ioanne a Saliis et de Monfuron, olim in summa apud Aquenses Curia Præsidis, Decisiones

Lettre du Parlement de Provence au Roy

Remontrances du parlement de Provence au roi, délibérées le neuf Janvier 1764 ... concernant les dons gratuits ....

Articles de lestil & instructions nouvellement faictz par la sovueraine court de Parlement de Prouence a la requeste de messieurs les gens du Roy sur labbreuiation des proces & playderies vtilz & necessayres a tous officiers de justice & a tous aduocatz & procureurs de la dicte court de Parlement & d'aultres cours inferieures publiees a l'audience le quator siesme jour du moys de Feburier. L'an mil. D.xlii. Avec plusieurs arrestz & lettres royaulx de consequence en faueur de tout le bien public de Provence

Arrest du Parlement qui ordonne que les juges subalternes de la province

Remonstrances de la noblesse de Provence av roy

Tres-hvmble remonstrance dv Parlement de Provence

Lettres-patentes du roi, portant confirmation de tous & chacuns les privileges, franchises & immunités accordés aux négocians & marchands de la nation juive espagnole & portugaise, par les lettres-patentes des mois d'août 1550, novembre 1574, décembre 1656 & juin 1723, qui les maintiennent, tant ceux qui sont déja établis dans le royaume, que ceux qui voudront y venir dans la suite, dans la pleine possession & paisible jouissance desdits privileges, aux charges y contenues

Arrest du parlement de Provence

Arrest de la cour de parlement de Provence du 2 Octobre 1756

Journal des arrêts et arrêtés du Parlement de Provence

Arrest du Parlement

Arrest du Parlement de Provence portant vérification des lettres patentes confirmatives d'un bref du Pape concernant la congrégation de St. Maur

A compleat translation of the memorial of the Jesuit father John Baptist Girard, rector of the Royal Seminary of the Chaplains of the Navy, in the city of Toulon, against Mary Catherine Cadiere and the atorney general, plaintiff

Mémoire

Extrait des registres de parlement, [1678]

Lettres patentes du roy confirmatiues des precedentes

Arrest de la cour de Parlement de Provence, portant condamnation d'un imprimé intitulé, Acte d'appel interjetté du roy mineur au roy majeur, de la declaration du 7. octobre 1717. ensemble de tous les arrests des parlemens, qui ordonne qu'il sera laceré & brulé par l'executeur de la haute-justice

Arrest dv Parlement de Provence, contre le cardinal Mazarin

The case of Mrs. Mary Catharine Cadiere against the Jesuit Father John Baptist Girard

Arrêt du parlement de Provence

Arrêts du parlement d'aix

Articles de lestil & instructions nouvellement faictz par la souveraine court de parlement de Provence ... sur l'abbreviation des proces & playderies ... 1542

Arrest de la cour du Parlement de Provence, portant défenses à tous archevêques & evêques, leurs vicaires generaux & officiaux, ensemble aux recteurs & prémissiers des universitez ou autres communautez ecclesiastiques, de faire lire, publier ni executer aucunes bulles ou brefs, ni autres expeditions émanées en cour de Rome, sans lettres patentes du roy enregistrées en Parlement. Du 7. janvier 1717

Lettre circvlaire de messievrs dv Parlement de Provence, enuoyée à toutes les villes de France, sur le sujet de l'arriuée de monsieur de Mercoeur en Prouence

Lettre du parlement de Provence au roi

Remontrances du parlement du Provence au roi

Arrests sur quelques questions notables prononcez en robbe rouge

Lettre du Parlement de Provence, au roi, sur le commerce des bleds

Remontrances du parlement de Provence au roi

Secondes remontrances du parlement de Provence au roi

Arrest du Parlement séant a Aix

Arrest du Parlement, de Provence, qui juge l'appel comme d'abus interjetté par Mr. le procureur général

Très-humbles et très-respectueuses remontrances du Parlement de Provence, au sujet de l'edit & de la déclaration du mois d'avril 1763, & des vexations exercées contre les classes du Parlement séantes à Toulouse, Rouen & Grenoble

Journal des arrêts et arrêtés du Parlement de Provence, concernant l'affaire des soi-disans Jésuites

Extrait des registres du Parlement de Provence : du 3. décembre 1753 ..

Arrest de la cour de Parlement de Provence, qui condamne l'exemplaire d'un imprimé contenant deux Mémoires

Arrest de la cour de Parlement de Provence, concernant les ci-devant Jésuites qui se trouvent dans le ressort

Arrêté du Parlement de Provence, au sujet de l'oppression actuelle du Parlement de Toulouse, etc., du 17 octobre 1763

Arrest du Parlement : du 27 mars 1765

Déclaration du Parlement de Provence

Arrest du Parlement : du 5 mars 1765

II.[-III] suite du Journal des arrêts et arrêtés du Parlement de Provence, concernant l'affaire des soi-disans Jésuites