Jean Rousseau
1738 – 1812
21 works on record
Works

Opinion de Rousseau, de pute de la Seine, sur la re solution qui excepte de la vente des domaines nationaux le terrein dit l'i le Louviers, situe dans la commune de Paris
Rapport fait par Rousseau, de pute par le de partement de la Seine, sur une re solution relative aux e tats de comptes et de de penses ordonne es par les articles 308 et 309 de la Constitution
Rapport fait par Rousseau, au nom de la commission nomme e par le Conseil pour examiner la re solution du 8 germinal, relative au paiement des transactions entre citoyens
Rapport fait par Rousseau, sur la re solution relative aux abus introduits dans la manie re d'annoncer les papiers publics
Opinion de Rousseau sur la re solution re lative aux ci-devant nobles & anoblis
Rapport fait par Rousseau, sur une re solution du 8 nivo se qui autorise le Directoire exe cutif a alie ner une maison nationale, situe e petite rue de Reuilly, fauxbourg Antoine
Opinion de Rousseau, faisant suite a son rapport sur la re solution relative aux emprunts avec privile ge sur rentes
Rapport fait par Rousseau, sur la re solution relative aux emprunts faits avec privile ge sur rentes
Rapport fait par Rousseau sur la re solution contenant le tableau des membres a e lire au Corps le gislatif pour l'an 7
Projet de finances, pre sente par Rousseau, repre sentant du peuple de pute de Paris, sur la ne cessite de ne plus e mettre d'assignats, & sur les moyens de pourvoir aux de penses du gouvernement jusqu'a la paix, en retirant sur-le-champ les assignats de la circulation : imprime par ordre de la Convention nationale
Opinion de Rousseau, (de pute de la Seine), contre la re solution du 4 nivose, concernant l'e poque ou la loi du 29 nivose an 6 a du e tre exe cute e
Motion faite par Rousseau
Opinion de Rousseau contre la re solution relative a la translation des tribunaux civil et criminel du de partement des Hautes-Alpes de la commune d'Embrun en celle de Gap
Discours prononce a la se ance du 19 flore al, sur la ne cessite & les moyens de retirer promptement de la circulation une somme de six milliards en assignats
Opinion de Rousseau, de pute par le de partement de la Seine, sur la re solution du 14 flore al an 7, relative a la comptabilite interme diaire
Rapport fait par Rousseau, sur la re solution contenant le tableau des de pute s a e lire au Corps le gislatif en l'an 7
Rapport fait par Rousseau, de pute de la Seine, sur une re solution relative au mode de proce der contre les administrateurs & commissaires du Directoire exe cutif accuse s de pre varication dans l'exercise de leurs fonctions
Discours prononce par Rousseau, pre sident du Conseil des anciens, pour l'anniversaire du 21 janvier, & la prestation du serment de haine a la royaute & a l'anarchie
Discours de M. Rousseau, prononcé le 12 février à l'Assemblée de la commune
Rapport fait sur la résolution concernant la répartition des députes affectés aux départemens du Léman, de l'Ain et du Mont-Blanc
Discours prononcé [par Rousseau, président du conseil des anciens,] pour l'anniversaire du 21 janvier, & la prestation du serment de haine à la royauté & à l'anarchie