Louis XV King of France

Correspondance secrète inédite de Louis XV sur la politique étrangère avec le comte de Broglie, Tercier, etc..

1866

Correspondance de Louis XV et du maréchal de Noailles

Lettres patentes du roi, portant confirmation de la convention entre le Roi & l'Impératrice Reine de Hongrie. Donnée à Compiegne le 22 Aout 1769. Registree le 31 Aout 1769

Lettres patentes du roy, portant reglement pour le commerce des colonies françoises

1717

Declaration du roy au sujet de la monnoye de carte de Canada

Ordonnance du roy, concernant la suspension d'armes par mer

Objets de remontrances arre te s par le Parlement, toutes les chambres assemble es, le 15 septembre 1759, au sujet de diffe rens edits

Objets des remontrances du Parlement, au sujet des sept edits qui lui ont e te envoye s pour e tre enre gistre s.

Seconde piece des habitans de Fontenoy au roy

Déclaration du roi

Declaration du roy concernant les vagabonds, gens sans aveu, mandiants & bannis

La declaration ci-jointe que la France a fait faire par son ministre à la Diéte de l'Empire à Francfort

Très-humbles et très-respectueuses remontrances que présentent au roi, notre très-honoré et souverain seigneur, les gens tenans sa chambre des comptes de Paris sur la multiplicité des impôts et la misère des peuples

Lettres de Louis XV à son petit-fils l'Infant Ferdinand de Parme

Lettres-patentes du roi, données à Marly le sixieme février mil sept cent vingt-cinq, portant statuts pour les communautés des barbier & perruquiers

Ausführliche Beantwortung der Französischen Kriegs-Erklärung/ und der vom Malbrann de la Nouë unlängst zu Franckfurth übergebenen Declaration

Declaration du roy qui prononce des peines afflictives contre les billonneurs

L'Office de la semaine sainte

Declaration du roy, portant que tous les billets faits pour le service de l'estat, seront rapportez pour en faire la verification & liquidation

Recueil des ordonnances du roy

Edit du roy donné à Paris au mois d'aoust 1716

Ad illvstrem magnanimvmqve principem Dominvm Federicvm de Gonzaga Marchionem Omnibonvs Leonicenvs de Vincentia s[alutem]. d[at]

Déclaration du roy portant que les bleds, farines, orges, avoines & autres grains, ne pouront d'orénavant être vendus achetez ni mesurez ailleurs que dans les halles & marchez

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui ordonne que le droit de sept livres du cent pesant des savons fabriquez en pais étranger, continuera d'estre perçû, conformément au tarif de 1667, à toutes les entrées du royaume, & que ceux qui arriveront au port de Marseille seront mis en entrepost, & qu'ils n'en sortiront que pour estre introduits dans le royaume par terre en payant ledit droit au Bureau de septieme, ou pour estre embarquez par mer pour d'autres ports du royaume ou pour les pais étrangers

Edit du roy, portant fabrication des sols de vingt-quatre deniers

Iphis et Ianthe

Déclaration du roi, qui ordonne l'exécution de celle du 21 novembre dernier, & impose un silence absolu sur ce qui s'est passé jusqu'à présent, relativement aux objets qui ont donné lieu à ladite déclaration du 21 novembre dernier

Lettre de monseigneur l'evesque de Castres au roy, a l'occasion du jugement rendu à Embrun contre m. l'evesque de Senez ...

Antiquitatis monumenta insignia

Arrest du Conseil d'Estat du roy, concernant les monoyes

Arrest du Conseil d'Estat du roy du onziéme aoust 1722, et lettres patentes sur iceluy données à Versailles le 18 aoust 1722

Arrest du Conseil d'Estat du roy, portant exemption de tous droits sur les grains & legumes comestibles de toutes especes qui se transporteront dans les differentes provinces du royaume

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui revoque en faveur de la province d'Artois, l'arrêt du 28 juillet 1719, qui impose dix livres de droits d'entrée par chaque raziere de sel venant dans les ports de Dunkerque, Calais, Boulogne & Etaples ... confirme les exemptions & privileges des habitans d'Artois & regle ce qui doit être observé pour empescher le faux-saunage dans ladite province

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui ordonne que les billets de la Banque générale, seront pris en payement de toutes impositions, et seront payez & acquittez par les directeurs des monnoyes, receveurs & fermiers des deniers de Sa Majesté sur le pied de six livres l'ecu : du premier juin 1718

Arrest du Conseil d'Estat du roy, concernant les anciennes especes & matieres d'or & d'argent

Arrest du Conseil d'Estat du roy, ordonne que pendant dix années, à commencer du premier janvier 1724, les morues tant vertes que séches & les huiles qui proviendront de la pesche des sujets de Sa Majesté à l'Isle Royale ... demeuront déchargées dans tous les ports du royaume ... de tous droits d'entrée des cinq grosses fermes

Arrest du Conseil d'Estat du roy, du 12 avril 1723, servant de reglement pour les privileges & exemptions des habitans des Sables d'Olonne

Arrest du Conseil d'estat du roy, portant deffenses de faire sortir des grains hors du royaume, et exemption des droits pour les grains, farines & legumes qui seront transportez d'une province du royaume dans une autre province du royaume

Arrest du Conseil d'estat du roy, du 30 septembre 1721, qui exempte de tous droits des fermes & autres les bleds, fromens, meteils, seigles, orges, baillarges & autres grains, farines & legumes, qui passeront des provinces des cinq grosses fermes, dans les provinces reputées etrangeres, & des provinces reputées etrangeres dans celles des cinq grosses fermes, & défend la sortie desdits grains hors du royaume

Arrest du Conseil d'Estat du roy, portant reduction du droit sur les fers sortant du royaume pour les pays éstrangers

Arrest du Conseil d'Estat du roy, du 18 may [mars] 1718, pour la levée des quatre sols pour livre sur les droits des fermes de Sa Majesté, et qui regle l'augmentation desdits quatre sols pour livre par chaque controlle d'exploit à un sol, et à six deniers par chacune saisie mobiliaire

Edit du roy, qui ordonne une fabrication de nouvelles especes d'or & d'argent

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui proroge jusqu'au dernier mars 1722 le terme porté par celuy du 16 septembre 1721 pour le payement des droits des changeurs

Arrest du Conseil d'Estat du roy, du 10 may 1723, et lettres patentes sur iceluy, données à Versailles le 22 may 1723

Edit du roy, pour la fabrication de nouvelles especes d'or & d'argent, avec faculté de porter à la monnoye deux cinquiémes en sus de billets de l'Estat

Two memorials of the Abbé de la Ville

Te Deum du Parlement

Edit du roy, concernant les monnoyes

Lettres patentes en forme d'edit, portant etablissement d'une compagnie de commerce, sous le nom de Compagnie d'Occident

Arrest du Conseil d'estat du roy, qui renouvelle les deffenses ci-devant faites, de l'introduction dans le royaume, & du commerce, port, & usage des etoffes des Indes, de la Chine & du Levant, et des toiles peintes, & autres venant desdits pays

Arrest du Conseil d'Estat du roy, portant que les marchandises éstrangeres, que les negocians françois seront entrer dans le royaume, seront exemptes des memes d[roit]s dont les éstrangers sont exempts suivant le traité conclu à la Haye le 4 janvier 1717

Arrest du Conseil d'Estat du roy du dix-huitiéme aoust 1722, et lettres patentes sur iceluy données à Versailles le 23 aoust 1722

Edit du roy, portant suppression du dixiéme du revenu des biens, reglement touchant les billets de l'Estat, ceux des receveurs généraux & les pensions

Declaration du roy, portant deffenses à tous courriers ordinaires de se charger dans leurs voyages d'aucunes especes & matieres d'or & d'argent

Declaration du roy sur les endossemens des billets de la Banque generale

Declaration du roy, portant reglement general pour le tabac

Edit du roy portant suppression de tous les offices créez avant l'année 1713 dont les finances n'ont point esté payées en entier

Arrest du Conseil d'Estat du roy, qui modere les droits d'entrées dans le royaume, des huiles & graisses de baleine, et d'autres poissons

Arrest du Conseil d'Estat du roy, du dixiéme may 1723, et lettres patentes sur iceluy, données à Versailles le 22 may 1723

Arrest du Conseil d'Etat du roy, qui ordonne que faute par les particuliers qui ont affrenchi leurs biens en Languedoc, & par les créanciers de ladite province, ausquels il a été fait des sommations de recevoir leur remboursement, d'avoir retiré les sommes à eux dûës en principal & arrerages pendant le cours du mois de fevrier prochain pour tout delay ...

Arrest du Conseil d'Estat du roy, portant reglement pour la fabrique des bas de filosele, de fleuret & de soye qui se font au mêtier