François Aubry

Opinion sur le jugement definitif de Louis Capet

Rapport du Comité de la guerre sur l'établissement des cours martiales, à la suite des armées de la République

Rapport du cit. François Aubry, au nom de la commission chargée de la révision de toutes les lois criminelles militaires

Projet de résolution présenté par le cit. François Aubry, au nom de la commission chargée de la révision de toutes les lois criminelles militaires

Opinion de F. Aubry sur la question de l'amnistie, prononcée à la tribune du Conseil des cinq-cents le 12 fructidor de l'an 4.

Projet de résolution présenté par F. Aubry, rapporteur, sur l'établissement des conseils de guerre pour toutes les troupes de la République

Projet de résolution présenté au nom d'une commission spéciale par Aubry sur la manière de juger les officiers généraux supérieurs

Rapport fait par F. Aubry au nom d'une commission spéciale sur la résolution relative à la composition des conseils de guerre pour le jugement des officiers généraux, officiers supérieurs et commissaires des guerres prévenus de délits militaires

Code pénal militaire pour les armées de la République en tems de guerre

Projet de loi sur le nouveau mode d'avancement militaire pour les troupes de la République

Discours du citoyen François Aubry, prononcé dans le cours de la discussion sur le Code pénal militaire

Rapport et projet de décret pour la nouvelle composition des commissaires des guerres de la République française

Rapport sur le décret du 30 août, relatif à l'habillement des troupes, fait au nom des comités réunis de la guerre et des marchés

Opinion de F. Aubry sur le rapport fait au Conseil des cinq-cents, par Savary, relativement aux commissaires des guerres

Projet de re solution sur la composition des conseils de guerre pour le jugement des officiers ge ne raux, officiers supe rieurs et commissaires des guerres pre venus de de lits militaires

Projet de re solution pre sente par F. Aubry, au nom de la Commission des inspecteurs de la salle, sur la garde du Corps le gislatif

Rapport et projet de loi, relatifs au corps du ge nie militaire

Rapport des commissaires des Pyrene es-Orientales, fait a la Convention nationale

Rapport fait par le citoyen Aubry, au nom des Comite s de salut public & militaire re unis, dans la se ance du 25 germinal an 3e de la Re publique franc ʹaise

Rapport fait au nom du Comite de salut public par le citoyen Aubry, membre du Comite , imprime par ordre de la Convention nationale et envoye aux arme es

Rapport fait au nom de la Commission des inspecteurs de la salle par F. Aubry, membre de cette Commission, sur les moyens de mettre sous la de pendance imme diate du Corps le gislatif, la re sidence, le service, et toutes les mutations inte rieures du Corps des grenadiers, et autres troupes composant la garde de la repre sentation nationale

Opinion de Franc ʹois Aubry, sur le jugement de Louis Capet

Des contributions chez un peuple libre ...

Rapport sur la résolution relative à la composition des conseils de guerre pour le jugement des officiers géneraux

Nouvelle rédaction du projet de résolution sur les destitutions militaires

Rapport sur les destitutions militaires

Motion d'ordre pour la formation d'une commission chargé de présenter au Corps législatif un code militaire complet

Projet de résolution sur l'établissement des conseils de révision pour les troupes de la République

Projet de résolution présenté au nom de la commission des inspecteurs de la salle

Projet de résolution sur les destitutions militaires

Rapport fait par le representant Aubry, sur les evenemens militaries des 1er, 2, 3, 4 et 5 prairial, au nom des representans charges de la direction de la force armee de Paris et de la 17e. division