Commune de Paris (France : 1789-1794)

Procès-verbaux de la Commune de Paris (10 août 1792-1er juin 1793)

1894

Extrait du registre des de libe rations du corps municipal

Extrait du registre des de libe rations du conseil ge ne ral de la commune de Paris

Assemble e des repre sentans de la Commune de Paris

Extrait du registre des de libe rations du Conseil ge ne ral de la Commune de Paris, du dimanche 6 novembre 1791

Proclamation du mercredi 10 novembre 1790

Adresse des sections de Paris sur le de cret de la force arme e, tire e des 83 de partemens

Proce s-verbaux des 17 & 18 juillet 1791, relatifs a la proclamation de la loi martiale, & su compte que la municipalite en a rendu a l'Assemble e nationale, dans la se ance du 18

Actes de la Commune de Paris pendant la Révolution. 1re série (du 25 juillet 1789 au 8 octobre 1790)

1974

Actes de la Commune de Paris pendant la Révolution. 2e série (du 9 octobre 1790 au 18 novembre 1791)

1973

Actes de la Commune de Paris pendant la Révolution, publiés et annotés par Sigismond Lacroix. 2e série (du 9 octobre 1790 au 10 août 1792)

1973

Actes de la Commune de Paris pendant la Révolution

1894

Rapport fait, le 31 janvier 1790, à l'Assemblée générale des représentans de la Commune, sur la disproportion qui se trouve entre le numéraire en espèces, & les billets de caisse actuellement en circulation dans Paris

1790

Assemblée des representans de la Commune de Paris

Municipalité de Paris, Conseil général de la Commune

Extrait du registre des de libe rations du corps municipal du jeudi 14 avril 1791

E tat des e glises et chapelles appartenantes a la nation, a faire fermer, au de sir de l'arre te du directoire du de partement du 11 avril 1791

Extrait des registres des de libe rations du conseil-ge ne ral

Extrait du registre des de libe rations du conseil-ge ne ral

Liste ge ne rale des cent quarante-quatre citoyens, e lus par les 48 sections, pour composer le conseil-ge ne ral, le corps et le bureau municipal de la ville de Paris

Extrait du registre des de libe rations du corps municipal, du dimanche 26 de cembre 1790

Adresse de l'assemble e-ge ne rale des repre sentans de la commune de Paris

Ho tel-de-ville de Paris, de par M. le maire et les officiers municipaux

Adresse de la municipalite de la ville de Paris, pre sente e a l'Assemble e-nationale, le 18 juin 1790, sur l'alie nation & la vente des biens eccle siastiques & domaniaux

Ho tel-de-ville de Paris

Liste ge ne rale des 144 citoyens e lus et agre e s par les quarante-huit sections, pour former le conseil-ge ne ral de la commune

Extrait du re glement de la Commune de Paris, concernant la police militaire

Lettre et arre te s relatifs a l'assassinat de M. Planter

Liste ge ne rale des soixante-quinze citoyens elus par les quarante-huit sections pour composer le conseil-ge ne ral, le corps & le bureau municipal de la ville de Paris

Extrait du registre des délibérations du Corps municipal le 23 ventôse, l'an second de la République Française, une et indivisible

Extrait du procès-verbal de l'Assemblée des représentans de la Commune de Paris du mardi, 1 septembre 1789

Compte rendu par M. le maire, et procès-verbaux dressés par les officiers municipaux, sur les événemens du 20 juin 1792

Extrait des registres des délibérations du Conseil-général du mercredi 18 septembre 1793, l'an 2e de la République française une & indivisible

Extrait du registre des délibérations du Corps municipal, du samedi 30 juin 1792

Extrait des délibérations du Corps municipal du sept mars mil sept cent quatre-vingt-treize, l'an second de la République Française

Adresse de l'Assemblée générale des représentans de la Commune de Paris, à toutes les municipalités du royaume de France

Proclamation

Adresse présenté à l'Assemblée nationale

Extrait du registre des déliberations du Conseil-général, du lundi 6 mai 1793, l'an deuxième de la République Française

Extrait du registre des délibérations du Corps municipal du 29me jour du premier mois, l'an second de la République Française, une et indivisible

Assemblée des representans de la Ville de Paris, extrait du Procès-verbal de l'Assemblée des représentans de la Commune de Paris, du jeudi 20 août 1789

Le Conseil général révolutionnaire de la commune de Paris, a tous les départemens, sur les événemens des 31 mai, 1er et 2 juin 1793, l'an 2e de la République, une et indivisible..

Extrait du registre des déliberations du Corps municipal du lundi 9 mai 1791

Extrait du registre des déliberations du Corps municipal arrêté portant que la lettre écrited au nom du roi par M. Montmorin, ministre des Affaires étrangères, aux ambassadeurs & ministres résidans près les cours, imprimée par ordre de l'Assemblée nationale, ensembre le discours de M. le prłident de l'Assembrée nationale & la réponse du Roi, seront imprimés dans le mour, mis demain à l'ordre & envoyés aux comités des quarante-huite sections

[Circulaire relative aux ateliers de secours

Adresse

Extrait du registre des déliberations du Conseil-général du 13 mai 1793, l'an deuxième de la République

Adresse des représentans de la Commune de Paris a l'Assemblée nationel sur la publicité des séances des conseils administratifs

Extrait du registre des délibérations du Corps municipal du 27 juillet 1793, l'an second de la République Française, une et indivisible

Suite des procès-verbaux de l'Assemblée générale des représentans de la Commune de Paris, séance du samedi 15 mai 1790

Adresse présentèe à l'Assemblée-nationale

Adresse présentée à l'Assemblée-nationale par l'Assemblée-générale des représentans de la Commune

Extrait du registre des déliberations du Conseil-général du 10 avril 1793, l'an deuxième de la République Française

Extrait des registres des procès-verbaux des séances du Conseil-général du département

Liste générale des représentans de la Commune de Paris

Extrait du registre des déliberations du Conseil-général de la Commune, du 15 avril 1793, l'an deuxième de la République Française

[Circulaire relative aux certificats

Extrait du Procès-verbal des représentans de la Commune de Paris, du samedi 8 août 1789

Extrait du registre des déliberations du Corps municipal du premier fevrier 1793, l'an second de la République Française

Extrait des procès-verbaux de l'Assemblée des représentans de la Commune de Paris, du vendredi 21 août 1789

Assemblée des représentans de la Commune de Paris

Extrait du registre des delibérations du Conseil général le quartidi 24 nivose, l'an deuxième de la République française une et indivisible

Extrait du registre des délibérations du Conseil général de la Commune de Paris du vendredi 10 février 1792

Extrait du registre des délibérations du Corps municipal, du lundi 21 mars 1791

Extrait du registre des délibérations du Conseil général de la Commune de Paris du samedi 21 avril 1792, l'an 4e de la liberté

Extrait du registre des délibérations du Conseil général de la Commune de Paris du vendredi 1er avril 1791

Extrait du registre des délibérations du Conseil-général de la Commune de Paris, du mardi 29 novembre 1791

Extrait du registre des délibérations du Conseil général du lundi [28] décembre 1790

Pétition des membres de la municipalité de Paris, faite à la séance du 14 mai 1791

Arrêté qui proroge jusqu'au premier avril 1792 l'exécution de l'arrêté du 3 octobre, relatif aux échoppes fixes, & qui porte qu'à compter du samedi 5 novembre

La municipalité de Paris aux citoyens

Municipalité de Paris, par le maire et les officiers-municipaux, extrait du registre des délibérations du Corps municipal, du lundi 3 octobre 1791

Extrait du registre des délibérations du Conseil général de la commune de Paris, du mardi 25 octobre 1791

Procès-verbal des commissaires des sections nommés pour faire le recensement de leurs délibérations sur l'organisation de la police de Paris

Adresse à l'Assemblée nationale par les députés des soixante sections de Paris, relativement à l'acquisition à faire au nom de la commune de domaines nationaux

Assemblée des représentans de la Commune de Paris Extrait du procès-verbal de l'Assemblée des représentans de la Commune, du jeudi 10 septembre 1789

Adresse des sections de Paris au Roi

Extrait[s] du registre des délibérations du conseil-général... 25 février, [10, 15 avril, 5, 6, 10, 13 mai, 2 juin], 1793

Le Conseil général révolutionnaire de la commune de Paris, à tous les départemens, sur les événemens des 31 mai, 1er et 2 juin 1793, l'an 2e de la République

Lettre des maire & officiers municipaux de la ville de Paris aux administrateurs du département, au sujet de celle du Ministre de l'intérieur, Paris, le 27 février 1792

Adresse à l'Assemblée nationale, présentée par les représentans de la Commune de Paris, relativement au vœu des districts, concernant l'étendue du département dans lequel la capitale doit être placée

Installation des juges du Département, Conseil général de la Commune

Adresse de l'Assemblée générale des représentans de la commune de Paris

Les citoyens de Paris réunis en assemblées primaires a toutes les assemblées primaires de la République Françaiseà la Convention nationale et aux armées

Mémoire sur le besoin & les moyens de réformer les anciens & nouveaux abus de l'administration municipale

Arrêté concernant les lois & réglemens relatifs à la police de la ville de Paris

Municipalité de Paris, par le maire et les officiers municipaux, extrait du registre des délibérations du Corps municipal, du vendredi 5 août 1791

Extrait du registre des délibérations du Corps municipal, du lundi 30 janvier 1792, l'an 4e de la liberté

Procès-verbal de la députation des districts de Paris vers leurs majestés

[Lettres, discours, etc., sur les affaires de la Garde nationale parisienne

Adresses des autorités constituées de Paris, a la Convention nationale; lues le 23 juin, dans la séance du matin

Arrêté concernant l'inscription des citoyens qui doivent servir de juré de jugement

Procès-verbaux relatifs à la nomination de MM. les députés de la Garde-nationale-parisienne

Extrait du registre des délibérations du Corps municipal, du lundi 1er août 1791