Cretet M.

Opinion de Cretet sur la re solution relative au service de l'an 6

Rapport fait par Cretet sur la re solution relative aux inte re ts & aux arre rages des rentes perpe tuelles & rentes viage res, & des pensions

Opinion de Cretet sur la re solution qui excepte de la vente des domaines nationaux le terrein de l'i le Louviers, situe dans l'e tendue de la commune de Paris

Rapport fait par Cretet sur la re solution du 2 vende miaire relative a la contribution des patentes

Rapport fait par Cretet sur la re solution du Conseil des cinq-cents relative aux transferts de la dette publique

Rapport fait par Cretet sur la re solution relative au paiement des inte re ts de la dette publique

Rapport fait par Cretet sur une re solution du Conseil des cinq-cents, relative au paiement des contributions

Rapport fait par Cretet sur la re solution relative aux assignats de dix mille & de deux mille francs

Opinion de Cretet sur la resolution du 22 ventose, relative a l'e che ance des lettres-de-change & billets de commerce

Rapport fait par Cretet sur une re solution portant e tablissement d'un octroi municipal et de bienfaisance dans la commune de Rouen

Rapport fait par Cretet sur une re solution du 27 germinal concernant les de penses du Corps le gislatif pour l'an 7

Rapport fait par Cretet sur une re solution du Conseil des cinq-cents relative a une taxe sur le papier

Rapport fait par Cretet sur une re solution du Conseil des cinq-cents, du 4 flore al de l'an 6 relative au mode de paiement des biens nationaux

Opinion de Cretet sur une re solution du Conseil des cinq-cents du 18 flore al, relative aux transactions entre particuliers

Rapport fait par le citoyen Cre tet sur la contribution foncie re de l'an IV dans la se ance du 30 prairial, l'an 4.

Rapport fait par Cretet sur la re solution du Conseil des cinq-cents relative au remboursement de l'emprunt du 16 nivo se de l'an 6

Rapport fait par Cretet, au nom de la commission charge e de l'examen de la re solution du 3 de ce mois, relative au droit d'enregistrement

Rapport par Cretet sur le mode du paiement des fermages pour l'an 4

Rapport fait par Cretet sur la ne cessite de comple ter la commission de surveillance de la tre sorerie nationale

Rapport fait par Cretet, sur une re solution du Conseil des cinq-cents, relative a l'e tablissement des centimes additionnels pour l'an 7

Rapport fait par Cretet, sur une re solution du Conseil des cinq-cents, relative au mode d'administration des de penses de partementales, municipales & communales

Rapport fait par Cretet sur la résolution du 11 ventose an 7 qui affecte aux dépenses extraordinaires de l'an 7, les fonds des biens indivis entre des citoyens & la République

Rapport fait par Cretet, sur la re solution relative a l'emprunt de cent millions

Rapport fait par Cretet, sur une re solution du Conseil des cinq-cents relative aux droits d'enregistrement

Rapport fait par Cretet, sur une re solution du Conseil des cinq-cents relative aux de penses du Corps le gislatif pour l'an 7

Opinion du citoyen Cretet, sur la re solution relative aux de penses du ministe re de l'inte rieur pour l'an 7

Rapport fait par Cretet, au nom d'une commission compose e des repre sentans du peuple Lebrun, Lecouteulx-Canteleu, Deomberousse, Loisel jeune & Cretet, sur la re solution du Conseil des cinq-cents, en date du 4 flore al de l'an 6, sur les monnoies

Rapport fait par Cretet, sur la re solution relative a la monnoie de cuivre fabrique e en exe cution de la loi du 29 pluviose an 7

Opinion de Cretet sur une re solution du Conseil des cinq-cents qui statue la de che ance des cre anciers de l'e tat qui n'auront pas produits leurs titres a la liquidation

Rapport fait par Cretet, sur la re solution du 11 ventose an 7, relative a un supple ment de taxe sur les portes & fene tres

Rapport fait par C. Cretet sur la re solution du Conseil des cinq-cents, relative aux rentiers de l'E tat, de 200 francs & au-dessous

Proposition faite par Cretet, au nom de la Commission de surveillance de la Tre sorerie nationale

Rapport fait par Cretet, sur la re solution du Conseil des cinq-cents, relative a la taxe d'entretien des routes

Rapport fait par C. Cretet, sur la re solution du 29 thermidor an 7, qui dispose de 60 millions sur l'emprunt de 100 millions

Rapport fait par Cretet, sur la re solution du Conseil des cinq-cents, du 26 pluvio se de l'an 6, relative a l'administration des bacs e tablis sur les rivie res

Rapport fait par Cretet sur la résolution du 19 fructidor, de l'an V relative aux finances de la République

Rapport fait par Cretet, au nom d'une Commission composée des représentans du peuple Vernier [et al.] sur une résolution du Conseil des cinq-cents portant établissement d'une inspection des contributions directes, séance du 23 floréal, an V.

Règlement du Conservatoire impérial de musique et de déclamation

Opinion de ... sur la résolution relative aux messageries