Provence (France)

Deux conuentions entre Charles I et Louys II

1617

De libe ration

[Circular letter on politics in Provence]

... Bonnes nouvelles pour la Provence

[Circular letter on taxation in Provence]

Opposition

Recueil des actes des rois de Provence (855-928)

Le livre Potentia des états de Provence (1391-1523)

Recueil de quelques statuts et coustumes non encores imprimées jusques a present

Les statuts et coustumes du pays de Provence

Statuta Provinciae Forcalqueriique comitatuum

Recueil de quelques coustumes du pays de Prouence

Statuts et coustumes du pays de Prouence

Les statutz, et coustumes de Prouence nouuellement imprimées

Les statuts et coustumes du pays de Prouence

Exposition des principaux réglemens concernant l'administration économique des communautés de Provence

Ordonnance de monsiegnevr Lovis de Vallois, comte d'Alais ... gouuerneur & lieutenant general pour le roy, en ses pays & armées de Prouence

Statuts et priviléges accordés au comté de Vintimille et val de Lantosque par les comtes de Provence

Arrest de la souveraine cour de Parlement d'Aix du 21 avril 1716 au sujet du recueil des ordonnances synodales de m. l'évêque de Marseille

Decisiones ex senatus consultis, etc. collectæ

Recueil d'arrêts notables ... on suite des arrêts de Boniface

Abregé du cayer des deliberations de l'assemblée générale des communautés du pays de Provence, 1731, 1740, 1741, 1742, 1746, 1754, 1762, 1765, 1768, 1770, 1776, 1777, 1784

Arrest de la souveraine cour de Parlement d'Aix

Conuention d'entre la Prouince et Monsieur Me. Pierre Maurel, sr. de Ponteuez & de Voulonne, pour l'exercice de la charge de tresorier des estats de ce pays, pour six années, commençant au premier ianuier 1663

Arrest de la cour du Parlement de Provence, portant défenses à tous archevêques & evêques, leurs vicaires generaux & officiaux, ensemble aux recteurs & prémissiers des universitez ou autres communautez ecclesiastiques, de faire lire, publier ni executer aucunes bulles ou brefs, ni autres expeditions émanées en cour de Rome, sans lettres patentes du roy enregistrées en Parlement. Du 7. janvier 1717

Convention d'entre la Province et Sieur Joachim Claude Laugier, cy-devant caissier, pour le recouvrement des arrerages des impositions & de la capitation durant six années, qui commenceront le premier janvier 1712, & finiront le dernier decembro [sic] 1717

Convention entre la Province et Noble André-George Dugrou, & le sieur Henry Gautier, portant prorogation du contrat de bail de l'exercice de la charge de la tresorerie generale des etats de Provence, pour six années, qui commenceront au premier janvier 1724, & qui finiront au dernier decembre 1729

Conuention d'entre Messieurs les procureurs du pays et Monsieur Maistre Pierre Maurel, sieur de Ponteuez, Voulonne & autres places, pour l'exercice de la charge de tresorier des estats durant le terme de cinq années, commençant le premier ianuier mil six cens cinquante-huit

Convention d'entre la Province et Noble Henry Gautier, pour l'exercice de la charge de la tresorerie generale des etats de Provence, durant sept années, qui commencent le premier janvier 1730, & qui finiront le dernier decembre 1736

Arrests sur quelques questions notables prononcez en robbe rouge

Convention entre le pays de Provence et Noble Henry Gautire, pour l'exercice de la charge de la tresorerie generale des etats dud. pays, durant sept années, qui commenceront le premier janvier 1737, & qui finiront le dernier decembre 1743

Recueil de quelques statuts et coustumes non encores imprimées iusques à present

Les statutz, et coustumes de Provence nouvellement imprimées

Sensuyuent les taux moderatio[n]s sallaires [et] emolume[n]s des greffiers du parlement des aduocatz procureurs et greffiers des lieutena[n]s des iuges ordinaires des hussiers [et] sergens auecques le grand arrest don[n]e par nostre treschrestien roy de France