Cornudet des Chaumettes, Joseph comte

Opinion de Joseph Cornudet sur la re solution du 26 germinal an 6, relative aux cre ances contre les copartageans, cautions simples & solidaires des e migre s

Opinion de J. Cornudet sur la re solution du 27 thermidor an 5 relative aux pe res, me res et autres ascendans des e migre s

Opinion de Joseph Cornudet sur la re solution du 7 prairial relative aux traitemens des greffiers des tribunaux criminels et correctionnels

Opinion de Cornudet, sur la re solution du 29 vende miaire an 6, relative aux ci-devant nobles & anoblis

Rapport fait par J. Cornudet sur la re solution du 16 germinal relative au re gime hypothe caire (premie re re daction)

Rapport fait par Cornudet sur la re solution relative aux de penses du ministe re de la justice acquitte es par le tre sor public, pour l'an 8

Opinion de J. Cornudet, sur la re solution du 19 fructidor, relative au rapport du de cret du 7 brumaire an 3

Opinion de Joseph Cornudet sur la re solution du 3 fructidor an 6 concernant les expropriations force es

Opinion de Cornudet sur la re solution du 24 thermidor an 6 relative au re gime hypothe caire

Opinion de Cornudet sur la re solution du 27 thermidor an 6 concernant les domaines engage s

Opinion de Cornudet sur la re solution du [blank] frimaire relative a la successibilite de la Re publique du chef des e migre s

Opinion de J. Cornudet sur la re solution du 16 germinal relative au re gime hypothe caire (seconde re daction)

Projet d'adresse aux Franc ʹais, pre sente par Cornudet

Opinion du C. Cornudet sur la re solution du [blank] relative aux ope rations de l'assemble e e lectorale du Gers

Opinion de Cornudet sur la résolution du 24 thermidor relative à l'administration du nouveau régime hypothécaire

Rapport

Motion d'ordre du citoyen Cornudet, prononce e dans la se ance du 7 thermidor

Opinion de Cornudet sur la de claration d'urgence porte e en la re solution du-- relative a la re organisation de la Garde nationale

Opinion de Cornudet, sur la re solution du 24 fructidor an 7, relative au compte a rendre par le Directoire, tous les duodis, aux deux Conseils, etc

Rapport fait par J. Cornudet sur l'apperc ʹu des de penses du Conseil des anciens pour l'an 7

Rapport fait par Cornudet sur la re solution du 24 fructidor dernier, qui fixe les de penses du ministe re de la police ge ne rale pour l'an 7

Rapport fait par J. Cornudet sur la re solution du 16 germinal relative aux expropriations force es

Opinion de Cornudet sur la re solution du 28 thermidor, relative a la garde du Corps le gislatif

Rapport fait par J. Cornudet sur la re solution du 16 germinal, relative aux expropriations force es

Opinion de J. Cornudet sur la re solution du 13 vende miaire an 6 relative aux jugemens qualifie s en dernier ressort

Opinion de Cornudet sur la re solution du 7 vende miaire portant cre ation et organisation d'une marine auxiliaire

Opinion de Cornudet sur la re solution du 24 germinal an 7, relative a l'organisation du notariat

Opinion de Cornudet sur la re solution du 14 flore al relative a la comptabilite interme diaire

Opinion de Cornudet sur la re solution du 19 germinal an 7, relative a l'action en rescision pour cause de le sion contre les ventes d'immeubles faites pendant la de pre ciation du papier-monnoie

Rapport fait par J. Cornudet sur la re solution concernant l'exe cution de l'article XXI de la loi du 11 brumaire an 7 sur le re gime hypothe caire

Opinion de Cornudet, sur la re solution de 11 messidor relative a la garantie de la liberte politique et civile

Rapport fait par Cornudet sur la re solution qui autorise la commune de Ni mes a ce der ses anciens e gorgeoirs aux citoyens Vitalis & Larnac

Opinion de J. Cornudet, membre du Conseil des anciens, prononce e en la se ance du 9 prairial an VI

Opinion de J. Cornudet sur la re solution du 28 frimaire relative aux dispenses du service militaire

Rapport fait ... sur la resolution qui autoriese la commune de Nimes A ceder ses anciens egorgeoirs aux citoyens Vitalis et Larnac

Opinion ... sur la resolution du relative aux operations de l'assemblee électoralé du Gers

Opinion sur la resolution du 19 fructidor relative au rapport du decret du 7 brumaire an 3.

Observations de J. Cornudet, rapporteur de la Commission spéciale chargée de l'examen de la résolution du 3 brumaire an 6, relative à l'annullation ou suspension de la vente des domaines nationaux

Motion d'ordre [du citoyen Cornudet,] prononcée dans la séance du 7 thermidor

Rapport sur la résolution du 24 fructidor dernier qui fixe les dépenses du ministère de la police générale pour l'an 7.

Opinion [de Cornudet,] sur la résolution relative au remplacement des biens vendus qui appartenoient aux hospices civils de Louviers, du 2 brumaire

Opinion ... relativement au systême constitutionnel des élections

Opinion sur la résolution du 26 germinal an 6, relative aux créances contre les copartageans, cautions simples et solidaires des émigrés