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Pelet de La Loze re, Jean comte
1759 – 1842
6 works on record
Works
Rapport fait par Pelet (de la Loze re), sur l'affaire Veymeranges
Rapport fait par Pelet (de la Loze re), sur l'affaire Veymeranges
Opinion de Pelet (de la Loze re), sur les baux a locataire ou culture perpe tuelle
Opinion de Pelet (de la Loze re), sur les baux a locataire ou culture perpe tuelle
Rapport et projet de de cret par J. Pelet, de pute de la Loze re, sur les vices de l'administration de la guerre, l'e tat des magasins de la Re publique, et l'organisation de l'administration de l'habillement
Rapport et projet de de cret par J. Pelet, de pute de la Loze re, sur les vices de l'administration de la guerre, l'e tat des magasins de la Re publique, et l'organisation de l'administration de l'habillement
Rapport fait par Pelet (de la Loze re), sur les pensions non liquide es
Rapport fait par Pelet (de la Loze re), sur les pensions non liquide es
Loi portant que celui qui, pour suivant le divorce, établira, par un acte authentique, que son époux est émigré ou qu'il est résidant en pays étranger ou dans les colonies, sera dispensé de l'assigner au dernier domicile
Loi portant que celui qui, pour suivant le divorce, établira, par un acte authentique, que son époux est émigré ou qu'il est résidant en pays étranger ou dans les colonies, sera dispensé de l'assigner au dernier domicile
Lettres historiques et politiques sur le Portugal
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