Jean-Baptiste Mailhe
1754 – 1834
23 works on record
Works

Rapport sur les clubs et socie te s populaires, fait a la Convention nationale, au nom des Comite s de salut public, de su rete ge ne rale et de le gislation

Rapport et projet de de cret, pre sente s a la Convention nationale, au nom du Comite de le gislation

Avis aux Franc ʹais
Rapport fait par Mailhe sur la loi du 20 fructidor, an 5
Discours prononce au Conseil des cinq-cents par Mailhe, relativement au paiement a faire, pour l'an 3, du prix des baux et fermages, et projet de re solution
Rapport et projet de loi relatifs aux rabattement de de cret qui avoit lieu dans le ressort du ci-devant parlement de Toulouse, au nom du Comite de le gislation
Seconde lettre a M. l'abbe de Barthe, pre tre, chanoine, professeur royal, & doyen de la faculte de the ologie de Toulouse, conseiller en la chambre souveraine du clerge , prieur, seigneur de sescairoles
Opinion prononce e par Mailhe au Conseil des cinq-cents, le 27 brumaire, an V, sur les elections faites dans les assemble es primaires de la commune de Toulouse, les 10, 11, 12, et 13 brumaire de l'an IV
Rapport fait au Conseil des cinq-cents, par Mailhe, au nom de la commission charge e d'examiner un message du Directoire exe cutif, du 9 vento se, relatif aux re unions particulie res de citoyens, s'occupant de questions politiques
Rapport et projet de de cret, pre sentes a la Convention nationale, au nom du Comite de le gislation
Rapport et projet de de cret sur la de tention aux gale res de Brest, de quarante soldats du re giment suisse de Cha teaux-Vieux, pour faits relatifs a la re volution franc ʹaise
Discours prononce , a Dijon, au Temple de la raison
Lettre a M. l'abbe Barthe, docteur & professeur royal & perpe tuel de la faculte de the ologie en l'Universite de Toulouse, chanonine de Saint-Paul de Narbonne, & conseiller commissaire de la chambre souveraine du clerge .
Discours prononce sur l'autel de la patrie par Jean Mailhe, capitaine de la le gion de la Dalbade, au moment ou l'on allait signer le pacte fe de ratif jure a Toulouse le 4 juillet 1790
Supple ment au Gardien de la constitution
Re quisitoire fait par M. Mailhe, procureur-ge ne ral-syndic du de partement de la Haute-Garonne, le 2 octobre 1790, devant messieurs les administrateurs composant le directoire de ce de partement
Rapport sur les clubs et socie te s populaires fait a la Convention nationale, au nom des Comite s de salut public, de su rete ge ne rale et de le gislation
Reorganisation de la Garde nationale de la commune de Sens
Ode prononcée ...
Projet de decret presente a l'Assemblee nationale ... le 25 aout 1792
Rapport sur le message du Directoire exécutif concernant les monastères de la ci-devant Belgique
Ode prononcée le ler vendémiaire de l'an 5, pour célébrer la fête de ce jour
Adresse de monsieur le procureur-général-syndic a messieurs les curés, vicaires, desservans, & au bon peuple du département de Haute-Garonne