Jean-Baptiste Mailhe

Rapport sur les clubs et socie te s populaires, fait a la Convention nationale, au nom des Comite s de salut public, de su rete ge ne rale et de le gislation

Rapport et projet de de cret, pre sente s a la Convention nationale, au nom du Comite de le gislation

Avis aux Franc ʹais

Rapport fait par Mailhe sur la loi du 20 fructidor, an 5

Discours prononce au Conseil des cinq-cents par Mailhe, relativement au paiement a faire, pour l'an 3, du prix des baux et fermages, et projet de re solution

Rapport et projet de loi relatifs aux rabattement de de cret qui avoit lieu dans le ressort du ci-devant parlement de Toulouse, au nom du Comite de le gislation

Seconde lettre a M. l'abbe de Barthe, pre tre, chanoine, professeur royal, & doyen de la faculte de the ologie de Toulouse, conseiller en la chambre souveraine du clerge , prieur, seigneur de sescairoles

Opinion prononce e par Mailhe au Conseil des cinq-cents, le 27 brumaire, an V, sur les elections faites dans les assemble es primaires de la commune de Toulouse, les 10, 11, 12, et 13 brumaire de l'an IV

Rapport fait au Conseil des cinq-cents, par Mailhe, au nom de la commission charge e d'examiner un message du Directoire exe cutif, du 9 vento se, relatif aux re unions particulie res de citoyens, s'occupant de questions politiques

Rapport et projet de de cret, pre sentes a la Convention nationale, au nom du Comite de le gislation

Rapport et projet de de cret sur la de tention aux gale res de Brest, de quarante soldats du re giment suisse de Cha teaux-Vieux, pour faits relatifs a la re volution franc ʹaise

Discours prononce , a Dijon, au Temple de la raison

Lettre a M. l'abbe Barthe, docteur & professeur royal & perpe tuel de la faculte de the ologie en l'Universite de Toulouse, chanonine de Saint-Paul de Narbonne, & conseiller commissaire de la chambre souveraine du clerge .

Discours prononce sur l'autel de la patrie par Jean Mailhe, capitaine de la le gion de la Dalbade, au moment ou l'on allait signer le pacte fe de ratif jure a Toulouse le 4 juillet 1790

Supple ment au Gardien de la constitution

Re quisitoire fait par M. Mailhe, procureur-ge ne ral-syndic du de partement de la Haute-Garonne, le 2 octobre 1790, devant messieurs les administrateurs composant le directoire de ce de partement

Rapport sur les clubs et socie te s populaires fait a la Convention nationale, au nom des Comite s de salut public, de su rete ge ne rale et de le gislation

Reorganisation de la Garde nationale de la commune de Sens

Ode prononcée ...

Projet de decret presente a l'Assemblee nationale ... le 25 aout 1792

Rapport sur le message du Directoire exécutif concernant les monastères de la ci-devant Belgique

Ode prononcée le ler vendémiaire de l'an 5, pour célébrer la fête de ce jour

Adresse de monsieur le procureur-général-syndic a messieurs les curés, vicaires, desservans, & au bon peuple du département de Haute-Garonne