Vosges (France). Conseil général

Arre te du conseil ge ne ral du de partement des Vosges reuni en permanence

Arre te du conseil ge ne ral du departement des Vosges

Extrait du proce s-verbal du conseil ge ne ral du departement des Vosges

Instruction du conseil ge neral du de partement des Vosges, aux commissaires nomme s pour l'exe cution de son arre te du premier de ce mois

Extrait du proce s-verbal de la session du conseil du departemnet des Vosges

Arre te du conseil ge ne ral du departement des Vosges, re uni en permanence

Extrait des de libe rations du conseil ge ne ral du de partement des Vosges, reuni en permanence

Extrait du proce s-verbal de la session du conseil ge ne ral du de partement des Vosges

Arre te du conseil ge ne ral du de partement des Vosges

Adresse du conseil ge ne ral du de partement des Vosges, a l'Assemble e nationale

Arre te du conseil du de partemnet des Vosges, qui commet les administrateurs des conseils ge ne raux de districts et de de partement pour la ve rification ge ne rale des e le mens des contributions foncie re et mobiliaire, et qui ajourne le conseil du de partement au [blank] mai, pour arre ter sa pe tition en de gre vement

Extrait du proce s-verbal des se ances du conseil ge ne ral du de partement des Vosges, re uni en permanence

Extrait des de libe rations du conseil ge ne ral permanent du de partement des Vosges

Extrait du registre des de libe rations du conseil du de partement des Vosges

Extrait du proce s-verbal de la se ance permanente du conseil ge ne ral du departement des Vosges

Arre te du conseil ge ne ral du de partement des Vosges, relatif aux subsistances & a la su rete du de partement

Extrait des proce s-verbaux de la session du conseil du de partement des Vosges

Arre te du conseil du de partement des Vosges

Arre te du conseil du de partement des Vosges, sur la fixation du nombre des gardes nationales de son ressort, qui doivent e tre mises provisoirement en activite de service, en exe cution de la loi du 8 juillet

Extrait des de libe rations du conseil ge ne ral du departement des Vosges

Arre te du conseil du de partement des Vosges, concernant les grandes routes, les chemins vicinaux et ateliers de charite

Extrait du proce s-verbal des se ances du conseil-ge ne ral permanent du de partemnet des Vosges

Arre te du conseil d'administration du de partement des Vosges, pour e lever des autels a la patrie dans le lieu des se ances des conseils de de partement et de districts

Extrait des de libe rations du conseil ge ne ral permanent du de partemnet des Vosges

Arre te du conseil ge ne ral, du de partement des Vosges, relatif aux mesures a prendre contre les pre tres re fractaires

Décret de la Convention nationale, du 24 novembre 1792, l'an Ier de la République françoise

Décret de la Convention nationale du 25e jour de brumaire, an second de la République françoise [sic], une & indivisible