Etienne Mollevaut

Opinion du citoyen Mollevaut, de pute de la Meurthe, sur cette question, Quelle peine sera inflige e a Louis?

Rapport fait par Mollevaut sur une re solution relative aux transactions entre particuliers

Opinion de Mollevaut sur la re solution relative aux frais de proce dure en matie re criminelle, correctionnelle de police

Discours de Mollevaut sur la re solution du Conseil des cinq-cents du 6 flore al, an 5, qui de clare que les arme es d'Italie, de Sambre-et-Meuse et de Rhin-et-Moselle, ont bien me rite de la patrie et de l'humanite

Discours prononce par Mollevault au Corps le gislatif, dans la se ance du 27 ventose an 9.

Discours prononce par Mollevaut sur une re solution relative 1℗ʻ. a la de claration du jury, portant qu'il n'y a pas lieu a accusation, 2℗ʻ. a l'exe cution des jugemens en matie re criminelle, lorsqui'ils ont e te casse s sur la seule de nonciation du commissaire du Directoire exe cutif pre s le Tribunal de cassation

Rapport fait par Mollevaut sur la re solution relative aux consignations & paiements faits en papier-monnoie

Discours du citoyen Mollevaut, membre du Conseil des anciens, sur la re solution relative a la loi du 3 brumaire

Opinion du citoyen Mollevaut sur la re solution relative aux citoyens Bire , Randon-la Tour, &c

Discours prononce par Mollevaut, concernant l'e cole centrale du de partement de la Meurthe

Loi relative aux déclarations à faire par les débiteurs des corporations ecclésiastiques ou laïques supprimées, des émigrés, etc

Rapport fait ... sure une resolution du 20 nivose, relative aux proprietes, dettes actives et passices des communes

Opinion du citoyen Mollevaut (de la Meurthe) sur la résolution relative aux religionnaires fugitifs