France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
97 works on record
Works

Code politique de la France, ou Collection des decrets de l'assemblée nationale
1790

Bound volume contains : 1. Petit dictionnaire des grands hommes et des grandes choses qui ont rapport a la Révolution

Code politique de la France; ou, Collection des décrets de l'Assemblée nationale

Examen du rapport fait par M. Barnave à l'Assemblée nationale, sur l'affaire de Saint-Domingue

Mémoire en faveur des gens de couleur ou sangmêlés de St.-Domingue, & des autres isles françoises de l'Amérique, adressé à l'Assemblée Nationale

Discours et project de loi pour l'affranchissement des négres, ou l'adoucissement de leur régime, et réponse aux objections des colons

Second projet d'instruction pour les Colonies, relativement aux décrets des 13 et 15 mai

Le mot du vrai législateur

Concordat passé entre les citoyens du Port-au-Prince et les citoyens de couleur de la même partie de Saint-Domingue. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Instruction pour les colonies françoises, contenant un projet de constitution

La voix de la conscience et de la vertu

Réponse succinte des Députés de S. Domingue, au mémoire des commerçans des ports de mer

Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la tribune nationale depuis 1789 jusqu'à ce ...

Décrets de l'Assemblée nationale concernant les colonies, suivis d'une instruction

Adresse prononcée a l'Assemblée nationale

Procédure criminelle, instruite au Chatelet de Paris: sur la dénonciation des faits arrivés à ...

Les Américains réunis à Paris, & ci-devant composant l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue, a l'Assemblée nationale

Questions relatives aux colonies

Procès-verbal de l'Assemblée nationale

Décret concernant la liquidation et le remboursement de la dette de l'état

Pour servir de supplément au no 70 du Courrier national. Assemblée nationale. Séance du 23 avril au soir
Collection des décrets de l'Assemblé nationale constituante, redigée, suivant l'ordre des matières, par M. Arnoult
1792
Déclaration d'une partie des députes aux États-Généraux
1791
Instruction de l'Assemblée nationale, sur les fonctions des assemblées administratives
1790
L' Assemblée nationale aux françois, 11 février 1790
1790
Déclaration d'une partie des députés aux États-Généraux
Extrait de procès-verbal de l'Assemblée
L'Assemblée nationale traitée comme elle le mérite, ou, Les députés qui siègent dans le manège, sont les mandataires de la capitale et des provinces, ou ils sont des usurpateurs et les tyrans de la nation
Lettre des religieux de St-Martin-des-Champs à l'Assemblée Nationale; concernant le don générel qu'ils font de tous leurs biens à la Nation
Adresse du commerce de Marseille à l'Assemblée nationale
Rapport fait a l'Assemblée nationale, sur les colonies, au nom des comités de constitution, de marine, d'agriculture, de commerce & des colonies, le 23 septembre 1791
Motion de M. de Cocherel
Lettre des supérieurs de la congrégation de Cluny , de la Maison de Paris, à l'Assemblée nationale
La raison finit toujours par avoir raison
Liste des députés plus noirs que les noires, qui ont quitté la ceansé [sic] au moment de l'appel nominal, sur la question des ministres; avec ceux qui ont opiné pour et comtre [sic]
Liste, par ordre alphabétique de bailliages et sénéchaussées de mm. les députés de la majorité de l'Assemblée nationale, vulgairement appelés le côté gauche ou les enragés se disant patriotes
Adresse d'un citoyen très-actif, "
Aux colons de Saint-Domingue
De l'état des negres rélativement à la prospérité des colonies françaises et de leur métropole. Discours aux representans de la nation
Motion de M. de Cocherel, député de Saint-Domingue, à la séance du samedi 29 août 1789, au soir. ; Réponse des députés des manufactures & du commerce de France, aux motions de MM. de Cocherel & de Reynaud, députés de l'isle S. Domingue. ; Appercu sur la constitution de Saint-Domingue
Grande motion du Palais-Royal, ou, Rendez vos comptes
Nouvelles officielles extrêmement importantes, arrivées hier a Paris
Observations de M. de Cocherel, député de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale, sur la demande des mulâtres
Tôt ou tard la raison reprend ses droits
Le Moine qui n'a jamais partagé le gateau, a l'Assemblée nationale
Pétition nouvelle des citoyens de couleur des îsles francoises, a l'Assemblée nationale
Le carnaval politique de 1790, ou, Exil de mardi-gras à l'Assemblée nationale, aux Tuileries, au Châtelet, & à la commune
Dialogue entre deux députés, en présence de quelques collégues et de plusieurs citoyens, a l'issue de la séance du soir de l'Assemblée nationale le samedi 13 novembre. Interlocuteurs: M. Anthoine, député du ci-devant baillage de Saarguemines. M. de Gouy, député de Saint-Domingue
Instruction de l'Assemblée nationale, sur la formation des assemblées représentatives & des corps administratifs
Réclamations des nègres libres, colons américains
Grande liste nationale des gagnans à la révolution comparée au petit nombre de ceux qui y perdent
Motion de M. de Cocherel, député de S. Domingue
Observations sur l'administration & le commerce des colonies francoises, appliquées à celle de Saint-Domingue
Observations de M. de Cocherel, député de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale, sur le mémoire du ministre de la marine, renvoyé au comité des douze
Décret de l'Assemblée nationale, concernant la constitution des municipalités
Loi relative aux secours accordés aux officiers, tant civils que militaires, acadiens & canadiens, & à leurs familles
Découverte pour transporter les assignats d'une ville à une autre, sans courir les risques du brigand et en conservant à la poste tous ses avantages
Adresse de l'Assemblée nationale aux françois, sur l'émission des assignats-monnoie
Précis
Motions adressées a l'Assemblée nationale en faveur du sexe, 1789
La Constitution française
Décret sur l'organisation des Gardes nationales
L'Assemblée nationale aux François
Adresse des officiers municipaux de la Martinique, a l'Assemblée nationale
Adresse du conseil-général de la commune de Rouen a l'Assemblée nationale
Décret de l'Assemblée nationale, sur les impositions. Du 26 septembre 1789 ...
Adresse a l'Assemblée nationale
Inconveniens de la reduction du nombre des payeurs et controleurs des rentes, et de la conversion de leur cautionnement en immeubles
Instruction adressée aux administrateurs de districts et de départemens, pour la liquidation des dîmes dont l'Assemblée nationale a ordonné le remboursement, décrétée le 30 juillet 1791
Observations d'un négociant de Paris sur les abus a ̀ réformer
Adresse des membres composant les six tribunaux criminels établis à Paris par la loi du 14 mars 1791, à l'Assemblée nationale
Procès-verbal des séances de l'Assemblée nationale de France tenues en l'année 1789 et suivantes
Décret de l'Assemblée national concernant l'abolition de plusieurs droits seigneuriaux, notamment de ceux qui étoient ci-devant annexés à la justice seigneuriale, et le mode de rachat de ceux qui ont été précédemment déclarés rachetables, du 13 avril 1791
Observations sur la suppression des Chambres des comptes, proposée à l'Assemblée nationale et sur la nécessité de l'établissement d'une cour nationale des finances, unique ...
Appel de l'Assemblée nationale actuelle, a la prochaine législature
Projet de décret sur l'établissement d'une Direction générale de liquidation, présenté par les commissaires nommés en vertu du décret du 7 décembre 1790
Lettre à un membre de l'Assemblée nationale
Lettre de MM. les Commissaires de l'Assemblée nationale a M. le Président
Révolutions de S. [i.e. Saint] Pierre-Martinique occasionnée par les aristocrates
Collection of petitions, projets + c. presented to the Assemblée nationale in 1848
Pétition des porteurs de quittances de portions d'actions de l'Administration royale des eaux de Paris, dites des Perriers, à l'Assemblée nationale
Adresse de l'Assemblée nationale aux François
Séance nationale du jeudi 23 juillet
Projet du tarif des droits qui seront perçus a toutes les entrées et sorties du royaume
Décret de l'Assemblée nationale du 15 juin 1791
Rapport sur l'organisation générale de l'administration des douanes nationales
Decret de l'Assemblee nationale du 24 juin 1791
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale, du mercredi, premier juillet 1789
Procès-verbal de l'Assemblée nationale, du mardi 21 juin 1791
Considérations sur le projet de supprimer les droits sur les cuirs, sur l'amidon, sur les fers et sur les huiles
Loi relative à la construction du canal projetté par le sieur Brulée
Décret sur le rachat des rentes foncières du 18 décembre 1790
Appel a la nation
Tarif des douanes nationales de France
Décret de l'Assemblée nationale sur la désignation des biens nationaux à vendre dès-à-présent
Commerce des grains
Réflexions sur le commerce