France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)

Code politique de la France, ou Collection des decrets de l'assemblée nationale

1790

Bound volume contains : 1. Petit dictionnaire des grands hommes et des grandes choses qui ont rapport a la Révolution

Code politique de la France; ou, Collection des décrets de l'Assemblée nationale

Examen du rapport fait par M. Barnave à l'Assemblée nationale, sur l'affaire de Saint-Domingue

Mémoire en faveur des gens de couleur ou sangmêlés de St.-Domingue, & des autres isles françoises de l'Amérique, adressé à l'Assemblée Nationale

Discours et project de loi pour l'affranchissement des négres, ou l'adoucissement de leur régime, et réponse aux objections des colons

Second projet d'instruction pour les Colonies, relativement aux décrets des 13 et 15 mai

Le mot du vrai législateur

Concordat passé entre les citoyens du Port-au-Prince et les citoyens de couleur de la même partie de Saint-Domingue. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale

Instruction pour les colonies françoises, contenant un projet de constitution

La voix de la conscience et de la vertu

Réponse succinte des Députés de S. Domingue, au mémoire des commerçans des ports de mer

Choix de rapports, opinions et discours prononcés à la tribune nationale depuis 1789 jusqu'à ce ...

Décrets de l'Assemblée nationale concernant les colonies, suivis d'une instruction

Adresse prononcée a l'Assemblée nationale

Procédure criminelle, instruite au Chatelet de Paris: sur la dénonciation des faits arrivés à ...

Les Américains réunis à Paris, & ci-devant composant l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue, a l'Assemblée nationale

Questions relatives aux colonies

Procès-verbal de l'Assemblée nationale

Décret concernant la liquidation et le remboursement de la dette de l'état

Pour servir de supplément au no 70 du Courrier national. Assemblée nationale. Séance du 23 avril au soir

Collection des décrets de l'Assemblé nationale constituante, redigée, suivant l'ordre des matières, par M. Arnoult

1792

Déclaration d'une partie des députes aux États-Généraux

1791

Instruction de l'Assemblée nationale, sur les fonctions des assemblées administratives

1790

L' Assemblée nationale aux françois, 11 février 1790

1790

Déclaration d'une partie des députés aux États-Généraux

Extrait de procès-verbal de l'Assemblée

L'Assemblée nationale traitée comme elle le mérite, ou, Les députés qui siègent dans le manège, sont les mandataires de la capitale et des provinces, ou ils sont des usurpateurs et les tyrans de la nation

Lettre des religieux de St-Martin-des-Champs à l'Assemblée Nationale; concernant le don générel qu'ils font de tous leurs biens à la Nation

Adresse du commerce de Marseille à l'Assemblée nationale

Rapport fait a l'Assemblée nationale, sur les colonies, au nom des comités de constitution, de marine, d'agriculture, de commerce & des colonies, le 23 septembre 1791

Motion de M. de Cocherel

Lettre des supérieurs de la congrégation de Cluny , de la Maison de Paris, à l'Assemblée nationale

La raison finit toujours par avoir raison

Liste des députés plus noirs que les noires, qui ont quitté la ceansé [sic] au moment de l'appel nominal, sur la question des ministres; avec ceux qui ont opiné pour et comtre [sic]

Liste, par ordre alphabétique de bailliages et sénéchaussées de mm. les députés de la majorité de l'Assemblée nationale, vulgairement appelés le côté gauche ou les enragés se disant patriotes

Adresse d'un citoyen très-actif, "

Aux colons de Saint-Domingue

De l'état des negres rélativement à la prospérité des colonies françaises et de leur métropole. Discours aux representans de la nation

Motion de M. de Cocherel, député de Saint-Domingue, à la séance du samedi 29 août 1789, au soir. ; Réponse des députés des manufactures & du commerce de France, aux motions de MM. de Cocherel & de Reynaud, députés de l'isle S. Domingue. ; Appercu sur la constitution de Saint-Domingue

Grande motion du Palais-Royal, ou, Rendez vos comptes

Nouvelles officielles extrêmement importantes, arrivées hier a Paris

Observations de M. de Cocherel, député de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale, sur la demande des mulâtres

Tôt ou tard la raison reprend ses droits

Le Moine qui n'a jamais partagé le gateau, a l'Assemblée nationale

Pétition nouvelle des citoyens de couleur des îsles francoises, a l'Assemblée nationale

Le carnaval politique de 1790, ou, Exil de mardi-gras à l'Assemblée nationale, aux Tuileries, au Châtelet, & à la commune

Dialogue entre deux députés, en présence de quelques collégues et de plusieurs citoyens, a l'issue de la séance du soir de l'Assemblée nationale le samedi 13 novembre. Interlocuteurs: M. Anthoine, député du ci-devant baillage de Saarguemines. M. de Gouy, député de Saint-Domingue

Instruction de l'Assemblée nationale, sur la formation des assemblées représentatives & des corps administratifs

Réclamations des nègres libres, colons américains

Grande liste nationale des gagnans à la révolution comparée au petit nombre de ceux qui y perdent

Motion de M. de Cocherel, député de S. Domingue

Observations sur l'administration & le commerce des colonies francoises, appliquées à celle de Saint-Domingue

Observations de M. de Cocherel, député de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale, sur le mémoire du ministre de la marine, renvoyé au comité des douze

Décret de l'Assemblée nationale, concernant la constitution des municipalités

Loi relative aux secours accordés aux officiers, tant civils que militaires, acadiens & canadiens, & à leurs familles

Découverte pour transporter les assignats d'une ville à une autre, sans courir les risques du brigand et en conservant à la poste tous ses avantages

Adresse de l'Assemblée nationale aux françois, sur l'émission des assignats-monnoie

Précis

Motions adressées a l'Assemblée nationale en faveur du sexe, 1789

La Constitution française

Décret sur l'organisation des Gardes nationales

L'Assemblée nationale aux François

Adresse des officiers municipaux de la Martinique, a l'Assemblée nationale

Adresse du conseil-général de la commune de Rouen a l'Assemblée nationale

Décret de l'Assemblée nationale, sur les impositions. Du 26 septembre 1789 ...

Adresse a l'Assemblée nationale

Inconveniens de la reduction du nombre des payeurs et controleurs des rentes, et de la conversion de leur cautionnement en immeubles

Instruction adressée aux administrateurs de districts et de départemens, pour la liquidation des dîmes dont l'Assemblée nationale a ordonné le remboursement, décrétée le 30 juillet 1791

Observations d'un négociant de Paris sur les abus a ̀ réformer

Adresse des membres composant les six tribunaux criminels établis à Paris par la loi du 14 mars 1791, à l'Assemblée nationale

Procès-verbal des séances de l'Assemblée nationale de France tenues en l'année 1789 et suivantes

Décret de l'Assemblée national concernant l'abolition de plusieurs droits seigneuriaux, notamment de ceux qui étoient ci-devant annexés à la justice seigneuriale, et le mode de rachat de ceux qui ont été précédemment déclarés rachetables, du 13 avril 1791

Observations sur la suppression des Chambres des comptes, proposée à l'Assemblée nationale et sur la nécessité de l'établissement d'une cour nationale des finances, unique ...

Appel de l'Assemblée nationale actuelle, a la prochaine législature

Projet de décret sur l'établissement d'une Direction générale de liquidation, présenté par les commissaires nommés en vertu du décret du 7 décembre 1790

Lettre à un membre de l'Assemblée nationale

Lettre de MM. les Commissaires de l'Assemblée nationale a M. le Président

Révolutions de S. [i.e. Saint] Pierre-Martinique occasionnée par les aristocrates

Collection of petitions, projets + c. presented to the Assemblée nationale in 1848

Pétition des porteurs de quittances de portions d'actions de l'Administration royale des eaux de Paris, dites des Perriers, à l'Assemblée nationale

Adresse de l'Assemblée nationale aux François

Séance nationale du jeudi 23 juillet

Projet du tarif des droits qui seront perçus a toutes les entrées et sorties du royaume

Décret de l'Assemblée nationale du 15 juin 1791

Rapport sur l'organisation générale de l'administration des douanes nationales

Decret de l'Assemblee nationale du 24 juin 1791

Extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale, du mercredi, premier juillet 1789

Procès-verbal de l'Assemblée nationale, du mardi 21 juin 1791

Considérations sur le projet de supprimer les droits sur les cuirs, sur l'amidon, sur les fers et sur les huiles

Loi relative à la construction du canal projetté par le sieur Brulée

Décret sur le rachat des rentes foncières du 18 décembre 1790

Appel a la nation

Tarif des douanes nationales de France

Décret de l'Assemblée nationale sur la désignation des biens nationaux à vendre dès-à-présent

Commerce des grains

Réflexions sur le commerce