Joseph Vincent Dumolard

Rapport par Dumolard, sur les articles XII & XIII de la loi 15 frimaire an 4

Opinion de J.-V. Dumolard, de pute du de partement de l'Ise re, sur les de nonciations pre sente es contre le gene ral Lafayette

Discours du Cit. Dumolard, Président du Conseil des Cinq-Cents

Rapport fait par Dumolard, au nom d'une commission compose e des citoyens Chasal, Dumolard, Lamarque, sur la nature & le mode d'application de la peine porte e par l'art. 32 de la Constitution

Opinion de Dumolard sur l'effet re troactif donne aux lois rendues en faveur des enfans naturels

Opinion de Dumolard sur la modification propose e des articles 2 et 3 de la seconde section du titre II de la deuxie me partie du code pe nal

Rapport fait par Dumolard sur les pre venus d'assassinats & massacres commis a Lyon & dans les de partemens de Rho ne & de Loire

Rapport fait par Dumolard sur l'affaire Veimeranges

Discours du cit. Dumolard, pre sident du Conseil des cinq-cents, prononce (le 10 aou t) 23 thermidor de la cinquie me anne e re publicaine

Opinion de Dumolard sur la vente des maisons nationales

Discours de Dumolard, pre sident du Conseil des cinq-cents, sur la fe te du 9 thermidor an 5.

Opinion du repre sentant du peuple Dumolard, sur le remplacement des juges et la formation des administrations principales

Rapport fait par Dumolard sur une de nonciation en forfaiture contre le citoyen Monnier, juge-de-paix a Toulon

Pie ces justificatives servant de suite au rapport du repre sentant du peuple Dumolard, sur les pre venus d'assassinats et massacres commis a Lyon et dans les de partemens de Rho ne-et-Loire

Discours de Dumolard, fait a la suite de la lecture du message du Directoire exe cutif, relatif aux victoires remporte es sur le Rhin, ainsi qu'a la signature des pre liminaires de la paix

Rapport fait par Dumolard, sur le tirage au sort ope re dans le Tribunal de cassation le 30 flore al

Motion d'ordre de Dumolard sur nos rapports actuels avec l'Italie

Opinion de Dumolard dans la se ance du 19 nivo se

Adresse du citoyen Bourguignon-Dumollard a ses concitoyens

Opinion de Dumolard sur la pe tition des de fenseurs officieux des individus traduits devant le Conseil de guerre de la dix-septie me division

Discours prononce par M. Dumolard, avocat a Grenoble, le 12 avril 1790, dans la se ance publique de la Socie te des amis de la constitution

Réfutation des principes contenus dans les dernieres protestations de plusieurs membres du clergé

Discours de ... fait à la suite de la lecture du message du Directoire exécutif

Opinion de Dumolard dans la séance du 19 nivôse

Extrait de la séance extraordinaire du conseil d'administration des secours publics de la ville de Cambrai

Discours prononcé le 10 août, 23 thermidor de la cinquième année républicaine