Rapport pre sente par Briot (du Doubs), au nom d'une commission spe ciale, sur la le gislation relative aux eccle siastiques sujets a la de portation, & les mesures a prendre a leur e gard by Pierre Joseph Briot

Rapport pre sente par Briot (du Doubs), au nom d'une commission spe ciale, sur la le gislation relative aux eccle siastiques sujets a la de portation, & les mesures a prendre a leur e gard