B
Bénédict Foëx
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Works
Droit de superficie et leasing immobilier
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Les gages immobiliers
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Servitudes, droit de voisinage, responsabilités du propriétaire immobilier
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Le législateur et le droit privé
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La propriété par étages
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Planification territoriale
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Les rénovations d'immeubles
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Les recours au Tribunal fédéral
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La réforme du droit de la responsabilité civile
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Le Code de procédure civile
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Code civil
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Transparence et secret dans l'ordre juridique
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L'harmonisation internationale du droit
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Protection de l'environnement et immobilier
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Insolvence, désendettement et redressement
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The draft UNCITRAL model law on secured transactions
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Propriété et liberté d'entreprendre
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Réforme des sûretés mobilières
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