Mali

Consideration of reports submitted by states parties under article 18 of the Convention on the Elimination of All Forms of Discrimination against Women

Recueil pénal annoté du Mali

Code de prévoyance sociale en République du Mali

La Constitution du Mali

Code de commerce du Mali

Investment code

Plan quinquennal de développement économique et social, 1987-1991: Premier programme d'investissements

Emploi, potentialités et priorités au Mali

Plan de financement du cadre stratégique pour la croissance et la réduction de la pauvreté (CSCRP), du projet pour le développement économique et social (PDES), et des objectifs du millenaire pour le développement (OMD) sur la période quinquennale 2008-2012

National action plan on development aid effectiveness

Summary paper

Action plan for the acceleration of economic growth in Mali over the 2008-2012 period

Lois promulguées du 12 Mai 2010 au 31 Décembre 2010

CSCRP 2007-2011

Trois ans d'expérience en matiére de développement économique, culturel et social, 1969-1971

Recueil des textes regissant la Société énergie du Mali, 1960-1993

Nuuygal sariyaaji Mali

Rapport de suivi de la mise en œuvre des o[b]jectifs du millénaire pour le développement (OMD)

Amnistie & grâce amnistiante

Agreement Between the Government of the United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland and the Government of the Republic of Mali Concerning Certain Commercial Debts (The United Kingdom/Mali Debt Agreement No. 3 (1992))

Cadre stratégique pour la croissance et la réduction de la pauvreté, CSCRP 2012-2017

Les conditions d'achat et d'exportation d'or au Mali

Livre d'Or du Cinquantenaire de l'Indépendance du Mali

Civil aviation

Charte des médias pour le respect de l'image et les droits des femmes a l'information et a l'expression au Mali

CSLP final

Constitution

Republic of Mali, final PRSP, Poverty reduction strategy paper

Programme régional prioritaire d'investissements en matière de population (PRPIP), 2004-2008

ECONOMIE ET PLAN DE DEVELOPPEMENT

Constitution de la Republique du Mali

Region de Sikasso (3eme region)

Où en est le plan quinquennal, première campagne 1961-1962

Recueil des textes législatifs et règlementaires concernant le code du travail

Cultural property

Rapport circonstancie sur les evenements de 2012

Lois promulguées du 12 mai 2010 au 28 décembre 2010

Decret no 95-401/P-RM du 10 novembre 1995 portant Code des marchés publics

Code de la route

Manuel pratique de l'administration territoriale et communale

Loi no 01-075/du 18 juillet 2001 portant Code des douanes

Recueil de textes legislatifs et reglementaires relatifs a la protection de l'environnement, aux pollutions et nuisances, a la gestion des ressources fauniques et piscicoles et a la gestion des ressources forestieres

Recueil des codes et textes usuels de la République du Mali, 1959-1992

Bilan d'exécution du plan quinquennal de développement économique et social, 1981-1985, au 31 décembre 1985

Code du mariage et de la tutelle

Ordonnance 46 bis portant règlement financier en République du Mali

Recueil des textes portant statuts particuliers des fonctionnaires

Code electoral du Mali

Loi no. 87 - 31/ANRM du 29 août 1987 fixant le régime général des obligations

African Court on Human and Peoples' Rights

Nouveau code des personnes et de la famille du Mali

Code de commerce

Economic and technical assistance

La justice en République du Mali

Code des investissements