Seine (France)

... Adresse pre sente e a la Convention nationale

Adresse

Tableau de MM. les e lecteurs, composant l'assemble e e lectorale du de partement de Paris, se ante a l'E ve che me tropolitain

Rapports à M. le Ministre de l'Intérieur et au Conseil Général des Hospices, relatifs au sérvice des enfans trouvés ... suivis de documens officiels

... Les citoyens français du departement de Paris a tous les Français

... Adresse

Les administrateurs du de partement de la Seine

Liste des e lecteurs du de partement de la Seine

Re flexions soumises aux administrateurs du de partement de la Seine

... Les membres de l'administration centrale du de partement de la Seine

Lettre

... Tableau de de pre ciation du papier-monnaie

... Les citoyens franc ʹais du departement de Paris a tous les Franc ʹais

Tableau des electeurs de l'an V [1796-1797]

... Proc`es-verbal de la se ance

Extrait des registres

... Tableau de de pre ciation du papier-monnoie

Bulletin de vote

Instruction arrêtée par les administrateurs & procureur-général-syndic du Directoire du départment de Paris

Liste des notables qui ont proposé l'érection d'un monument à la gloire de Bonaparte

... Pétition présentée à la Convention nationale

Ordonnance pour la convocation des trois états de la Prévôté et vicomté, hors des murs de Paris

Lettre du Procureur-général-syndic du Département, au Conseil-général de la commune de Paris

Avis du Département de Paris et du Conseil-général de la commune réunis

Liste des jurés d'accusation et de jugement pour le trimestre de messidor, an 8

Ordonnance pour la convocation des trois états de la ville & fauxbourgs de Paris, du mercredi 15 avril 1789

Liste des jurés d'accusation et de jugement pour le trimestre de messidor an XII, formée d'après les dispositions de la loi du 6 germinal an VIII, et arrêtée

Les citoyens français du Département de Paris, à tous les français

Emprunt national pour la descente en Angleterre

Extrait des registres des délibérations du directoire du département de Paris

Recherches statistiques sur la ville de Paris et le département de la Seine

Code des transactions, ou, Recueil des lois relatives aux transactions entre particuliers depuis la dépréciation du papier-monnaie

Noms, qualités (1) & derniers domiciles des personnes dont les biens ont été portés sur les listes d'emigrés

Les services municipaux et départementaux

Recherches statistiques sur la ville de Paris, et le départment de la Seine