Etienne-Louis-Hector de Joly

Dernieres observations des citoyens de couleur des isles et colonies françoises ; du 27 novembre 1789

Cahier, contenant les plaintes, doléances & réclamations des citoyens-libres & propriétaires de couleur, des isles & colonies françoises

Plan de municipalite propose aux membres composant le comite charge par l'assemble e des repre sentans de la Commune, de travailler au plan d'organisation du corps municipal de la ville de Paris

Adresse à l'Assemblée nationale

Dernieres observations des citoyens de couleur des isles et colonies françoises

Adresse a l'Assemblée-nationale, pour les citoyens-libres de couleur, des isles & colonies françoises

Eclaircissemens pre liminaires, en attendant des de tails plus circonstancie s, et consultation sur la question de savoir si M. Rey, lieutenant de police de la ville de Lyon, se pare de biens avec la dame son epouse, e toit ou non eligible pour un des places de la municipalite .

Compte rendu a l'Assemble e nationale, le 9 juillet 1792, sur l'e tat actuel des tribunaux, & l'administration ge ne rale de la justice dans le royaume

Copie de la lettre e crite par M. Dejoly, avocat aux conseils, a M. Rey, lieutenant de police de Lyon, le 10 mars 1790

Loi relative à la distribution de la monnoie provenant du métal des cloches

Loi relative à l'envoi d'une somme de 200,000 livres en petits assignats de dix & quinze sous pour la municipalité de Beaucaire

Loi relative à une nouvelle fabrication d'assignats de cent sous

Loi portant que la Caisse de l'extraordinaire remettra au département du Calvados une somme de 200,000 livres en petites coupures d'assignats, aux conditions y énoncées

Loi relative aux espèces monnoyées, provenant du métal des cloches

Mémoires inédits de E.-L.-H. Dejoly sur la journée du 10 août 1792

Loi relative au payement des diverses dépenses concernant les fabrications d'assignats

Loi qui autorise l'addition faite au type des écus de six livres & qui ordonne qu'elle aura également lieu pour les écus de trois livres