France. Chambre des pairs

Chambre Des Pairs. Séance Du 24 Janvier 1827. Opinion De M. Le Duc De Broglie,: Sur L'art. 1er Du Projet De Loi Relatif À La Répression De La Traite Des Noirs (French Edition)

Projet de loi relatif à l'abolition de la traite des noirs

Exposés des motifs

Cruautés de la traite des noirs, ou, Relation des horreurs commises sur les Nègres à bord des vaisseaux le Rodeur et l'Estelle

Rapport de M. le comte Germain-Garnier au nom de la Commission spéciale de sept membres chargés

À leurs seigneuries les membres de la Chambre des pairs, les notables habitans des arrondissemens de Tulle et d'Ussel, département de la Corrèze

Projet de loi relatif au régime législatif des colonies

Projet de loi portant application aux colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et dépendances, de la Guiane franc̦aise et de Bourbon, de la loi du 28 avril 1832, amendé par la Chambre de Pairs, et adopté dans la séance du 30 avril 1835

Séance du 30 mars 1835

Les Procès des sociétés secrètes devant la Cour des pairs

Réclamation présentée à messieurs les membres de la Chambre des pairs, par les anciens propriétaires du Canal du Midi

A messieurs les pairs de France, a messieurs les membres composant la Chambre des députés

Observations soumises à la Chambre des députés et à la Chambre des pairs de France ...

Opinion de M. le duc de Brissac sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

Observations sur le dernier budjet

Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit de 1,500,000 francs pour la construction du tombeau de l'empereur Napoléon

Discours à l'occasion du décès de m. le prince duc de Talleyrand

Adresse au roi

Mémoire sur le moyen de faire face au paiement des travaux d'utilité publique votés par les Chambres

Opinion du comte de Tournon sur le divorce

Projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit additionnel pour acquitter les dépenses de la translation des restes mortels de l'Empereur Napoléon, avec l'exposé des motifs par le ministre de l'intérieure

Opinion de M. le comte Depere sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

Projet de loi tendant à accorder à mme la comtesse de Lipona, ancienne reine de Naples, une pension de 100.000 francs

Rapport fait à la chambre par m. le comte de Caffarelli, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la translation des restes mortels de l'Empereur Napoléon

Résolution de la Chambre des députés relative à la demande en autorisation de poursuite formée contre m. Emile de Girardin

Opinion sur le projet de loi relatif à des récompenses nationales

Projet de code forestier

Rapport fait à la Chambre

Mémoire présenté au roi, à MM. les Pairs de France, à MM. de la Chambre des députés, et à MM. composant le Conseil du roi

Mémoire à l'appui de la pétition présentée à Messieurs les membres de la Chambre des Pairs et de celle des Députés des departemens

Opinion de M. le duc de Levis, sur le projet de la loi de finances pour 1817

Démonstration que l'amendement proposé par la Chambre des pairs sur l'art. 2 du projet de loi relative à l'importation des fers étrangers, doit être rejetée, comme étant en opposition directe et formelle avec la législation, en cette matière

Opinion de M. le duc de la Vauguyon sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

Projet de loi sur le divorce

Opinion de M. le Baron Pasquier, sur le projet de loi relatif au remboursement ou à la réduction de l'intérêst de rentes cinq pour cent

Second rapport de M. le duc de la Vauguyon sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

Opinion de M. le duc de la Rochefoucauld, sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

Opinion de M. le prince de Talleyrand, pair de France, sur le projet d'adresse en réponse au discours du roi

Rapport par m. le comte Portalis, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au chapitre royal de Saint-Denis

Opinion de M. de Marbois, sur le projet de loi relatif à l'exportation des grains

Vie du maréchal Ney

Les colonies franc̜aises devant la Chambre des pairs

Discours prononcé par Mgr le Garde des sceaux, sur le projet de loi relatif aux successions et substitutions

Observations sur la question des sucres

Discours du Roi

Opinion de M. le duc de la Rochefoucauld sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

Chemins de fer et canaux

Rapport fait à la Chambre des Pairs et à celle des Députés par la Commission (*) de surveillance de la caisse d'amortissement et de celle des dépôts et consignations

Projet de loi relatif a l'établissement des paquebots à vapeur entre la France et l'Amérique

Des douanes et des colonies

Un mot sur l'importante question de l'augmentation du capital nominal, en compensation de la diminution du revenu

Adresse au roi, en réponse au discours prononcé par sa majesté [Louis Philippe] dans la séance royale du 9 janvier 1843