Daniel Jousse
1704 – 1781
22 works on record
Works

Traité de la jurisdiction volontaire et contentieuse des officiaux et autres juges d'Église, tant en matiere civile que criminelle

Commentaire sur l'Ordonnance du commerce, du mois de mars 1673

Nouveau commentaire sur l'Ordonnance civile du mois d'avril 1667

Nouveau traité de la sphere ... avec un discours sur les eclipses ..

Traité de la jurisdiction des trésoriers de France tant en matière de domaine et de voirie que de finance ... par M***

Traité du gouvernement spirituel et temporel des paroisses
Traité de l'administration de la justice ... \
Traité de la jurisdiction des trésoriers de France
Traité de l'administration de la justice
Commentaire sur l'ordonnance du commerce du mois de mars 1673, par Jousse, suivi de l'Art des lettres de change, par Dupuy de La Serra, avec des notes par V. Bécane ...
Pandectes de Justinien, mises dans un nouvel ordre, avec les lois du code et les novelles qui confirment, explicant aut aborgant le droit des pandectes
Coutumes des duche bailliage, et prevoste d'Orleans
Commentaire sur l'Ordonnance des eaux et forêts, du mois d'août 1689
Traité de la jurisdiction des presidiaux, tant en matière civile que criminelle
Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'août 1669 [et] mars 1673
Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d'août 1669, & mars 1673
Nouveau commentaire sur l'Ordonnance criminelle du mois d'août 1670
Nouveau commentaire sur lʼordonnance criminelle du mois dʼavril [i.e. août] 1670
Commentaire sur l'Ordannance des eaux et forêts, du mois d'août 1669
Commentaire sur l'ordonnance des eaux et foréts, du mois d'août 1669
Traité du gouvernement spirituel et temporel des paroisses où l'on examine tout ce qui concerne les fonctions, droits & devoirs des marguilliers dans l'administration des fabriques, des biens des pauvres & des ecoles de charité
Traité de la jurisdiction des présidiaux, tant en matière civile que criminelle