France. Convention nationale. Comité de salut public
54 works on record
Works

Proclamation. Le comité de salut public aux cultivateurs, sur la culture de la pomme de terre
Timoléon à Timophane, ou, Le tyran dévoilé
Recueil des actes du Comité de salut public avec la correspondance officielle des représentants en mission et le registre du Conseil exécutif provisoire
Extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public de la Convention nationale du vingt-cinquième jour de floréal, l'an second de la République française, une et indivisible]
Rapport sur les opérations du Comité de salut public
Extrait[s] du registre des arrêtés du Comité de salut public de la Convention nationale, du 13e. jour de floréal [2 mai; du 16 thermidor (3 août); du 25e. jour de thermidor (12 août); du 8 fructidor (25 août), l'an troisième de la République (1795)
Rapport fait à la Convention nationale au nom des comités de salut public et d'instruction publique
Arrêté du Comité de salut public de la Convention nationale, qui ordonne la confiscation et la vente des grains saisis en contravention à l'arrêté du 8 fructidor
Extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public de la Convention nationale, du 20 frimaire, an 3e. de la République française, une & indivisible
Extrait des registres du Comité de salut public de la Convention nationale, du 22e. jour de germinal, l'an 2 de la République française, une et indivisible
Extrait du registre des arrêtés du Comité de salut public de la Convention nationale
Rapport fait au nom des Comités de salut public, liquidation et secours, réunis, sur les pensions, indemnités et secours à payer aux familles des défenseurs de la patrie
Arrêté du Comité de salut public de la Convention nationale, relatif aux transports des grains, farines, et autres denrées destinés pour la commune de Paris et les magasins militaires
Rapport fait au nom du comité de salut public par Barrére, sur l'exécution du décret du 11 brumaire, et sur la publication des tableaux du maximum des denrées et marchandises soumises à la loi du maximum, dans la séance du 4 ventôse
Arrêté du Comité de salut public de la Convention nationale qui ordonne la confiscation & la vente des grains saisis en contravention à l'arrété du 8 fructidor
Premier rapport fait au nom du Comité de salut public, sur les moyens d'extirper la mendicité dans les campagnes, & sur les secours que doit accorder la République aux citoyens indigens
Arrêté du Comité de salut public, relatif au mode d'achat de grains par les préposés aux subsistances militaires, etc
Rapport et projet de décret fait au nom des comités de salut public et d'agriculture
Rapport fait au nom des Comites de salut public et de commerce, sur la Commission de commerce et approvisionnemens de la République
Arrêté du Comité de salut public, relatif au mode d'achat des grains par les préposés aux subsistances militaires, etc
Extrait du registre des arrêtés du comité concernant la saisie des marchandise appartenant aux puissances ennemies ...
Rapport fait au nom des Comités de salut public et de commerce
Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur le progrès des armées de la République, séance du 21 messidor, l'an 2 de la République ... [juillet 10, 1794] ...
Danton
Rapport et décrets sur le prompt jugement des émigrés trouvés sur le territoire de la République
Report made on the part of the Committee of public safety
Rapport fait à la Convention nationale, au nom de ses Comités de sûreté générale et de salut public par Saint-Just, sur la police générale, sur la justice, le commerce, la législation, et les crimes des factions
[A collection of reports made by Barère de Vieuzac for the Comité de salut public.]
Rapport sur la liberté des cultes
Recueil des actes du Comité de salut public
Rapport sur l'acte de navigation
Description de l'art de fabriquer les canons
Rapport fait à la convention
Rapport fait à la convention au nom du comité de salut public
Rapport sur les crimes de l'Angleterre envers le peuple français, et sur ses attentats contre la liberté des nations
Rapport fait au nom des comités de salut public et des secours publics à la séance du 9 germinal sur des réclamations du canton de Zurich relatives au ci-devant régiment de Steiner
Rapport fait dans la séance du 3 ventôse, au nom des Comités de salut public, de sûreté générale et de législation, réunis, sur la liberté des cultes
Rapport fait au nom du comité de salut public
Rapport sur les factions de l'étranger, et sur la conjuration ourdie par elles dans la République française, pour détruire ld Gouvernement républicain, par la corruption, et affamer Paris
Rapport fait par Daunou au nom des comités de salut public & de sûreté générale dans la séance de la convention du 11 vendémiaire, l'an quatrième de la republique
Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur la suite des événements du siége d'Ypres, et sur les monuments nationaux environnants Paris
Rapport de Boissy-D'Anglas
Report made to the National Convention of France in the name of the Committee of Public Safety on the political situation of France
Rapport et projet de décret présentés à la Convention nationale, au nom des Comités de sûreté générale et de salut public
Rapport fait à la convention nationale au nom des comités de salut public et de sûreté générale par Marie Joseph Chénier, dans la séance du 6 messidor, an III
Instruction sur l'art de séparer le cuivre du métal des cloches
Extrait des registres du comité de salut public de la Convention nationale, du vingt-troisième jour de floréal, l'an deuxième de la République française une et indivisible
Rapport et décret du 23 août
Extrait des registres du Comité de salut public de la Convention nationale du treizième jour de nivôse
Premier rapport fait au nom du Comité de salut public, sur les moyens d'extirper la mendicité dans les campagnes, et sur les secours que doit accorder la République aux citoyens indigens
Rapport fait au nom du comité de salut public sur la prise de Bruxelles
Rapport fait par Saint-Just au Comité de salut public, à Paris au mois de mai 1794 [i.e. 1793], relativement aux dépenses faites pour les puissances neutres
Discours de Boissy-D'Anglas aur la liberté des cultes, lu à la séance du 3 ventôse, an 3.
Traduction littérale d'une lettre écrite en anglais, & déposée au Comité de salut public