Senegal

Investment treaty with Senegal

Code des marchés publics

Loi d'orientation agro-sylvo-pastorale

Approche culturelle pour la promotion des droits de l'enfant

Politique forestière du Sénégal, 2005-2025

Code des obligations civiles et commerciales

Code de la nationalité sénégalaise annoté

Ndeyu àtte Repibligu Senegaal bu 22 san̳wiyee 2001 =

Mitterrand et l'Afrique

Le manuel du travailleur

Lettre de politique sectorielle de développement du tourisme

The truth about Casamance

Règlement général de la bourse régionale

Eléctions municipales du 24 novembre 1996

Eléction présidentielle 2000

Etat d'avancement

Le nouveau barème légal pour la fixation des honoraires d'avocats au Sénégal

Recueil sur la législation et la réglementation financières

La Femme et l'enfant au Sénégal

Plan national de développement sanitaire

Code de procédure civile du Sénégal et des voies d'exécution annoté

Code forestier du Sénégal

Statuts et règlement interieur

Recueil des textes regissant le commerce exterieur du Senegal

Sénégal

Code de la chasse et de la faune

Document de stratégie pour la croissance et la réduction de la pauvreté 2006-2010

Droit et population au Sénégal

Plan d'opérations du programme de coopération en faveur des enfants et des femmes au Sénégal

Les 200 mots-clés de la justice

La profession d'avocat au Sénégal

Modernisation du droit de l'arbitrage

Les officiers ministériels au Sénégal

1er Model United Nations au Sénégal

Code de la famille du Sénégal annoté́

Rapport national sur le suivi du Sommet mondial pour les enfants, 1990-2000

Loi d'orientation sur la modernisation des procédures administratives relatives à l'investissement

Stratégies et actions pour développer la compétitivité de l'économie

Stratégie et politique économiques pour un développement durable

Préparation de la stratégie de développement du secteur privé

Mise en place du plan d'actions prioritaires de la stratégie de développement du secteur privé

Analyse de la situation des femmes et des enfants au Sénégal

Les experts au Sénégal

Nouveau gouvernement du 22/04/04

Rapport de l'enquête sur les objectifs de la fin de décennie sur l'enfance

Instrument de diagnostic, d'évaluation et d'amélioration des performances du secteur de la justice

La vérité sur la Casamance

Code des obligations de l'administration du Sénégal annoté

Code des obligations civiles et commerciales annoté

Agreement Between the Government of the United Kingdom... and... Senegal for the Promotion and Protection of Investments

Feuille Officielle du Sénégal et Dépendances

Textes rélatifs à l'organisation politique et administrative du Sénégal

Recueil de traduction en langues nationales de la Loi no. 2020-05 du 10 janvier 2020 criminalisant les actes de viol et de pédophilie

Les industries du Sénégal

Règlement sur les opérations de plongée liées aux activités pétrolières et gazières au Sénégal

Code de la construction

Document de politique économique et sociale, DPES 2011-2015

Loi abrogeant et remplaçant la loi no 92-16 du 07 février 1992 relative au Code électoral (partie législative), modifiée

Le nouveau Code des marchés publics

Maritime interdiction

SNDES 2013-2017

Loi organique portant réglementation des systèmes financiers décentralisés

Follow-up on the millennium development goals

Stratégie de promotion des micro et petites entreprises

Code électoral

Projet du Xème plan d'orientation pour le développement économique et social, 2002-2007

Plan National de Développement de la Propriété Intellectuelle

Loi organique sur la Haute Cour de Justice

Loi sur la cryptologie

Loi d'orientation sur les Agences d'exécution

Loi portant Code des télécommunications

Amélioration des conditions de vie des groupes vulnérables

Programme national de prise en charge des enfants en situation de risques

Code des marchés publics du Sénégal

Loi relative à la police des ports maritimes

Journal Officiel du Sénégal et Dépendances...

Code de procédure pénale

Annuaire du Sénégal et dépendances

Le code du travail

Code général des impôts

Code du travail et Code de la sécurité sociale du Sénégal

Constitution de la République du Sénégal

ECONOMIE ET PLAN DE DEVELOPPEMENT

RAPPORT GENERAL DUR LES PERSPECTIVES DE DEVELOPPEMENT DU SENEGAL

Économie et plan de développement

Region du Sine-Saloum

Analyse de la situation

Maps and plans [1852-1900?]

Code de l'environnement

Economic assistance

Loi modifiant certaines dispositions du Code général des impôts

Code des obligations de l'administration annoté

Les experts, les syndics et administrateurs judiciaires au Sénégal

Code de procédure pénale annoté

Code général des impôts annoté ; Le Code des investissements, les conventions fiscales internationales