France. Parlement (Bordeaux)

La response a la lettre de Monsievr le Prince

Arrest De La Covr de Parlement de Bordeaux

Tre s-humbles et tre s-respectueuses remontrances

Extrait des registres

Lettre du parlement de Bordeaux au roi

Remontrances

Arre te

Arre te s

Tre s-humbles et tre s-respectueuses remontrances qu'adressent au roi, notre tre s-honore & souverain seigneur, les gens tenant sa cour de parlement de Bordeaux, a Libourne

Les débuts de la Réforme protestante en Guyenne, 1523-1559

Lettre dv Parlement de Bovrdeavx

Arrest de la covr de Parlement de Bordeavx

Arrset [sic] de la covr de Parlement de Bordeavx

Arrest de la cour de parlement de Bordeaux

Arrêt de la Cour de Parlement, qui casse l'emprisonnement de s ieur Thomas Barklai, consul général des Etats-Unis de l'Amérique, & leur agent extraordinaire auprès de l'empereur de Maroc

1787

Remontrances du Parlement de Bordeaux

1771

Arrest de la cour du Parlement de Bordeaux, du 29 mars 1763

1763

Arrêt de Parlement de Bordeaux : du 26 mai 1762

1762

Anciens et nouveaux reglemens de la Cour du parlement de Guienne, concernant l'instruction pour l'exercice de la justice

1743

Arret

Arre t

Requisition

Extrait de l'arre te

Arrest de la Cour de Parlement, qui supprime l'ecrit intitule , Declaration de Sa Majeste Catholique au sujet de la resolution qu'elle a prise de se mettre a la te te de ses troupes, pour favoriser les intere ts de Sa Majexte Tre s-Chre tienne, & la nation franc ʹoise

Lettre

Extrait des registres du Parlement de Bordeaux, du 7 septembre 1787

Tres-humbles et tres-respectueuses remontrances

Lettres de jussion

Extrait des registres du Parlement de Bordeaux, du 6 mai 1788

Arrest du Parlement de Bordeaux, portant suppression d'une feu ille imprime e

Parlement de Bordeaux

Arret de la cour de Parlement, portant inhibitions & de fenses a tous particuliers, de quelle qualite & conditions qu'il puissent e tre, de conduire dans les foires & marche s, ni de vendre aucuns jeunes veaux au-dessous de l'a ge de deux ans

Extrait des registres du Parlement de Bordeaux

Re quisition

Extrait des registres du Parlement de Bordeaux, du 3 septembre 1787

Arrest de la Cour de Parlement de Bordeaux, qui declare y avoir abus dans le decret, ou lettres apostoliques, imprime es sous le titre Litterae ad universos fidelis, datae adversus eos qui Constitutioni Sanctitatis suae, quae incipit Unigenitus, &c. debitam obedientiam praestare hactenus recusarunt, aut in posterum recusaverint, date du 5. des calendes de septembre, publie a Rome le 8. du me me mois

Arrest de la cour de Parlement, portant nouveau tarif des droits que doivent percevoir les notaires de la ville & fauxbourgs de Bordeaux

Arrest de la cour de Parlement, qui ordonne que l'ecrit anonyme

Arre te et objets des remontrances du Parlement seant a Bordeaux, du mardi premier mars 1757 toutes les chambres assemble es

Arrest de la Cour de Parlement, portant suppression d'un ecrit contenant quatre pieces, dont une est sous le titre de Lettre du Roy Catholique, e crite a Sa Majeste .

Arrest de la Cour du Parlement de Bordeaux

Arre t de la cour de Parlement, portant nouveau re glement pour le nettoyement des rues, & autres objets de police

Consultation d'un avocat du Parlement de Bordeaux, au sujet de la Dénonciation de l'instruction de M. le cardinal de Bissy

Mémoire sur la libération de l'état et le soulagement des peuples

Arrêtés des Parlemens de Bordeaux et de Navarre, du 3 septembre 1787, sur la translation du Parlement de Paris à Troyes

Remontrances du Parlement de Bordeaux concernant les trente exilés ce celui de Besançon

Remontrances du Parlement de Bordeaux ...

Plaidoyers et actions graves et eloquentes de plusieurs fameux advocats du Parlement de Bourdeaus

Arrêté de la cour de Parlement de Bordeaux

Arrest de la Cour de Parlement de Bordeaux prononc'e, les chambres assemblés par lequel il est faict defense à Monsieur d'Espernon de faire fabriquer monnoye auec son nom & effigie, & de prendre les qualitez de tres-haut & tres-puissant prince, & d'altesse qu'il s'attribut, auec cassation de ses ordonnance

Très-humbles représentations qu'adressent au roi notre très-honoré et souverain seigneur les gens tenant sa cour de parlement séant a Bordeaux

Arrests des parlemens de Bordeaux et d'Aix

Veritables raisons de l'vnion dv Parlement de Bovrdeavx, avec monsievr le prince

Arrest de la covr dv Parlement de Bordeaux

Nicolai Boerii ... Decisiones supremi senatus burdegalensis

Seconde lettre de la cour de Parlement de Bordeaux, escrite au Parlement de Paris, sur le suiet des mouuemens de la Guyenne, & violences du sieur duc d'Espernon

Aureae decisiones

Dn. Nic. Boerii Decisionvm avrearvm

Lettre de messievrs dv Parlement de Bovrdeavx, presentée le samedy 6. aoust 1650. a messievrs dv Parlement de Paris

Arrest dv Parlement de Bordeavx, du sixiesme may 1650

D.N. Boerii Decisiones bvrdegalenses svmma diligentia et eruditione collectae, & explicatae

Extrait des registres du parlement de Bordeaux du 19 août 1763

Arrest de la cour de Parlement de Bovrdeavx

Decisiones bvrdegalenses Nicol. Boerii svmma diligentia et ervditione collectae et explicatae

D.N. Boerii Decisiones bvrdegalenses svmma diligentia et ervditione collectæ, et explicatæ

Articles de la paix, accordez entre messieurs du Parlement de Bovrdeavx, et monsievr le dvc d'Espernon

Apologie de messievrs les depvtez dv Parlement de Bordeavx, sur les affaires de ce temps

Nesmond, A. de Remontrances et ovvertures de palais et arrests prononcéz en robes rouges

Arrest de la covr de Parlement de Bovrdeavx

Lettre de messievrs dv Parlement de Bovrdeavx, tovtes les chambres assemblees, enuoyée a Son Altesse Royale

Concordat de l'vnion faite entre le Parlement et la ville de Bordeavx

Jurisprudence du parlement de Bordeaux

Arrest de la covr de Parlement de Bovrdeavx, pour la liberté de messieurs les princes

Lettre dv Parlement de Bordeaux, escrite av Parlement de Paris