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French Guiana
6 works on record
Works
Résultats du recensement de la population des départements d'outre-mer, 9 mars 1982
Résultats du recensement de la population des départements d'outre-mer, 9 mars 1982
Ordonnance du roi, concernant le gouvernment de la Guiane française
Ordonnance du roi, concernant le gouvernment de la Guiane française
Ordonnance du roi portant modifications à l'ordonnance royale du 27 août 1828 sur le gouvernement de la Guyane Française
Ordonnance du roi portant modifications à l'ordonnance royale du 27 août 1828 sur le gouvernement de la Guyane Française
Ordonnance du roi concernant les condamnés qui subissent leur peine dans les colonies
Ordonnance du roi concernant les condamnés qui subissent leur peine dans les colonies
Loi portant application aux Antilles, à la Guiane Française et à Bourbon de la loi du 28 avril 1832 modificative du code d'instruction criminelle et du code pénal
Loi portant application aux Antilles, à la Guiane Française et à Bourbon de la loi du 28 avril 1832 modificative du code d'instruction criminelle et du code pénal
La Guyane française
La Guyane française