France. Parlement (Grenoble)

Arrest de la cour de Parlement, aides et finances de Dauphine , du douzieme fe vrier mil sept cent soixante-trois

Arrest de la cour de Parlement aydes et finances de Dauphine , du 14. aoust 1736

Reglement fait par la Covr de Parlement de Davphine .

Arre t

Arrest de la Cour de Pparlement, aydes et finances de Dauphiné, du 19. novembre 1721

Extrait du proce s-verbal

Arrest de la cour de Parlement, aides et finances de Dauphine , du dix-septieme juillet mil sept cent soixante-deux

Arrest du Parlement de Dauphiné, du 12 février 1763

Arrest de la Cour du Parlement de Dauphinâe

Decisiones [parlamẽti dalphinalis] Magistri Guidonis pape ..

Tre s-humble et tre s-respectueuses remontrances, que pre sentent au roi, notre tre s-honore & souverain seigneur, les gens tenant sa cour de Parlement de Dauphine , au sujet de l'exil de M. le duc d'Orle ans, de l'enlevement de MM. Freteau & Sabatier, conseillers au Parlement de Paris, de l'exil de Parlement de Bordeaux, a Libourne, & de la lettre e crite a M. de Berulle, premier pre sident du Parlement, par M. le garde des sceaux, le douze novembre de la pre sente anne e 1787

Arre te du Parlement de Dauphine , du 24 janvier 1788

Re cit des fe tes donne es a Grenoble

Ordonnance de la Cour de Parlement, aydes et finances de Dauphine .

Arret

[Group of documents produced by or about the Parlement at Grenoble]

Ordonnances d'Abeville, svr le faict de la ivstice & abreuiation des proce s au pays de Dauphine ...

Arrest de la Cour de Parlement, aides et finances de Dauphine , du vingt-huit aou t mil sept cent cinquante-quatre

Arrest de la souveraine Cour de Parlement, aydes et finances de Dauphine .

Proces-verbal et arret

Reglement fait par la Covr de Parlement de Davphine

Arrest de la Cour de Parlement, aydes et finances de Dauphine .

La mine e vente e

Arre ts, arre te s, et remontrances du Parlement de Dauphine au roi

Arrest de la chambre des vacations du Parlement, aydes et finances de Dauphine .

Arrest de la cour de Parlement aides et finances de Dauphine , du septie me fe vrier mil sept cent cinquante-six

Ordonnances de la covr, svr les articles presentez par le procureur de trois estats de ce pays de Dauphine .

Proces-verbaux et arrets

Arre te

Arre te du Parlement de Dauphine .

Remontrances

Arrest de la Cour de Parlement aydes et finances de Dauphine .

Arrest du Parlement de Dauphine , rendu toutes les chambres assemble es, le 21 mars 1763

Arre te et remontrances du Parlement de Dauphine au roi

Récit des fêtes données à Grenoble, les 12 et 20 octobre 1788, au retour du Parlement [de Dauphiné]. Ensemble les compliments ou discours prononcés, soit à MM. du Parlement, soit à M. le premier président en particulier ; et toutes les réponses

Decisiones Grationopolitanae D. Guidonis Papae I.V.D. clarissimi ac celeberrimi copiosissimis additionibus illustratae

Avis au roi sur la libre circulation des grains, et la réduction naturelle des prix, dans les années de cherté ...

Avis du Parlement de Dauphiné, sur la libre circulation des grains

Remontrances du Parlement de Grenoble

Arrest en forme de règlement, de la souveraine Cour de Parlement, aydes et finances de Dauphiné, concernant la maladie des bestiaux

Remontrances du parlement de Dauphiné au roi

Decisiones Magistri Guidonis pape

La jurisprudence du célébre conseiller et jurisconsulte Guy Pape, dans ses décisions

Lettre dv Parlement de Grenoble av Parlement de Paris

Arrest de la cour de Parlement, aides et finances de Dauphiné, du vingt-huit août mil sept cent cinquante-quatre

Arrest de la cour de Parlement, aides et finances de Dauphiné

Reglement fait par la Cour de parlement de Dauphiné, pour la reformation des formalitez de iustice

Gvidonis Papae ... Decisiones parlamenti Delphinatus

Decisiones parlame[n]ti Dalphinalis G[r]ationopolis p[er] ...

Gui Pape. Decisiones parlamenti dalphinalis

Ordonnances de la covr

Plaidoyez de Mre Clavde Expilly, chevalier

Decisiões parlamẽti Dalphinalis G[r]ationopolis per ...

Lettre du Parlement de Provence, au roi, sur le commerce des bleds

Edit du roy, donné à Versailles au mois de fevrier 1704

Arrest de la cour de Parlement, aydes et finances de Dauphiné, du quatre mai mil sept cent cinquante-un

Arrêt du Conseil d'état du roi

Discours sur les mœurs