Durand de Maillane M.

Opinion de Durand-Maillane et ses motifs dans le jugement de Louis Capet

Addition au rapport en de fense dans la cause du peuple des Baux, contre le pre vo t de Marseille

Addition importante a l'Examen critique du plan de constitution

Lettre a Monsieur Durand de Maillanne

Dernier e tat du Midi, ou, Rapport de Durand-Maillane, au retour de sa mission

Histoire apologe tique du Comite eccle siastique de l'Assemble e nationale

Opinion de Durand-Maillane, sur les fe tes de cadaires

Opinions de Durand-Maillane, sur les trois questions pose es pour le jugement de Louis Capet, et leurs motifs

Motion d'ordre sur la liberte des opinions et des suffrages dans la Convention nationale

Rapport sur la re solution concernant les hospices civils

Opinion de Durand Maillane sur la re solution du 27 vento se, concernant la de claration des e lecteurs

Plan de code civil et uniforme pour toute la Re publique franc ʹaise

Opinion de Durand-Maillane sur la re solution du 16 brumaire an 5, relative a la loi du 3 brumaire an 4

Observations sur trois de crets rendu par l'Assemble e nationale, dans les se ances des 10, 13 et 28 mars 1791 par M. Durand-Maillane, de pute du de partement des Bouches du Rho ne, suivies d'unre re ponse du Ministre de la guerre

Opinion de Durand-Maillane sur la re solution du 12 vento se de l'an 5, concernant la contrainte par corps

Opinion de Durand-Maillane sur le mode de discussion le plus propre a acce le rer la Constitution

Examen critique du projet de Constitution

Proposition de Durand-Maillane sur le meilleur mode de jugement

Avis d'un de pute aux E tats-ge ne raux

Opinion de Durand Maillane, sur les e coles primaires

Suite et de fense du rapport, sur les empe chemens, les dispenses & la forme des mariages

Opinion de M. Durand Maillane, de pute du de partement des Bouches du Rhone, sur les Gardes nationales

Rapport sur le projet de de cret des Comite s eccle siastique et de Constitution, concernant les empe chemens, les dispenses & la forme des mariages

Discours prononce a l'assemble e e lectorale par M. Pierre-Toussaint Durand, ex de pute canstituant [sic], apre s avoir e te nomme de pute du de partement des Bouches-du-Rho ne, a la Convention nationale, le 7 septembre 1792, l'an 4e. de la liberte & le 1er. de l'egalite .

Projet de loi, propose par le Comite eccle siastique, sur le mariage & sur les actes & registres qui doivent constater l'e tat civil des personnes

Rapport sur l'affaire du sieur Talma, come dien franc ʹois

Opinion de M. Durand-Maillane, de pute du de partement des Bouches-du-Rho ne, sur l'affaire de M. de Monaco

Rapport et projet de de cret sur la police inte rieure des prisons

Rapport fait a l'Assemble e nationale au nom du Comite eccle siastique, sur les fondations & les patronages lai ques

Rapport sur la saisie des traitemens accorde s au clerge futur

Constitution

Opinion de M. Durand de Maillane sur la constitution du Royaume

Discours de Durand-Maillane sur les fe tes de cadaires et la liberte des cultes

Discours de Durand Maillane sur les fe tes decadaires et la liberte des cultes

Plan du rapport a faire a l'Assemble e nationale, par son Comite eccle siastique, ou il a e te lu par M. Durand de Maillane, membre de ce comite , dans une de ses se ances

Discours prononce a l'assemble e e lectorale par M. Durand de Maillane, apre s avoir e te nomme de pute du de partement des Bouches-du-Rho ne, a la Convention nationale, le 7 septembre 1792, l'an 4e. de la liberte & le 1er. de l'egalite .

Opinion de M. Durand de Maillane sur la proprie te des biens eccle siastiques & sur la portion congrue des cure s

Rapport en de fense dans la cause du peuple des Baux en Provence, contre le pre vo t-ge ne ral de la mare chausse e de cette province

Re ponse de Durand-Maillane, au Me moire de Fre ron sur le Midi

Rapport en défense dans la cause du peuple des Baux en Provence, contre le prévôt-général de la maréchaussée de cette province

Suite du rapport fait et imprimé au nom du Comité Ecclésiastique, sur les fondations et patronages laïques

Observations sur le double rapport qui nous a été distribué sur la contribution foncière par Ramel & Beffroi

Rapport sur le projet de décret des comités ecclésiastique et de constitution, concernant les empêchmens, les dispenses & la forme des mariages

Thvcydides Historiarvm Peloponnensivm liber primvs

Suite et défense du Rapport, sur les empêchemens, les dispenses et la forme des Mariages

Plan du rapport à faire à l'Assemblée nationale