European Economic Community. Commission

Exposé sur la situation sociale dans la Communauté, à l'entrée en vigueur du Traité instituant la Communauté économique européenne

Exposé sur l'évolution de la situation sociale dans la Communauté en 1960

L' évolution récente de la situation économique

Exposé sur l'évolution de la situation sociale dans la Communauté

Dictionnaire comparatif des professions donnant lieu le plus souvent à migrations dans les pays de la C.E.E.

L'Evolution récente de la situation économique

L'Influence économique du prix de l'énergie

Accord créant une association entre la Communauté économique européenne et la Grèce, et documents annexes

The first stage of the Common Market

Economic development prospects in the EEC from 1960 to 1970

Tableaux comparatifs des régimes de sécurité sociale applicables dans les États membres des Communautés européennes

Renseignements de base sur les etats Africains et Malgache associes

Taxes in the European Economic Community

First rule of application of Articles 85 and 86 of the Treaty

Wirtschaftskommission für Europa

Rapport sur la deuxième session de la Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement

Le marché de café, du cacao et des bananes dans les pays de la C.E.E.

Memorandum showing the lines on which the common transport policy should be based

Décision du Conseil du 2 avril 1963 portant établissement des principes généraux pour la mise en oeuvre d'une politique commune de formation professionnelle

Rapport au Parlement européen sur l'état des négociations avec le Royaume-Unis

Memorandum on the general lines of the common transport policy

Mémorandum sur l'orientation à donner à la politique commune des transports

Les plans de développement des EAMA

Importations dans la Communauté de pétrole brut et de produits petroliers en provenance des pays tiers en 1964, 1965 et estimations pour 1966-1967

Libre circulation et migrations des travailleurs dans la Communauté

Aides apportées aux agriculteurs migrants dans les pays de la CEE ...

Discours prononcé par Monsieur Jean Rey, membre de la Commission de la Communauté économique européenne, le 15 novembre 1965 à Paris, devant l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale

Accord créant une association entre la Communauté économique européenne et la Grèce et documents annexes

Report by the working party on problems of economic structure and long-term development on "economic development prospects in EEC from 1960 to 1970"

L'évolution récente de la situation économique

La protection de la maternité dans les six pays de la CEE

Propositions concernant l'élaboration et la mise en oeuvre de la politique agricole commune en vertu de l'article 43 du Traité instituant la Communauté économique européenne

Les aspects sociaux du Marché commun

Directives du conseil concernant la réalization du droit d'établissement et de la libre prestation des services ...

Competition policy as part of economic policy in the Common Market

Documenten van de Conferentie voor regionale economie

Etude de chaussées économiques en Afrique

L'enquête de conjoncture auprès des chefs d'entreprise de la Communauté

La politique sociale de la Communauté en 1968

Standardisation des produits horticoles non comestibles ...

Les Aspects économiques de la liberté d'établissement et de prestation de services dans la Communauté économique européenne

Recueil des documents de la conférence agricole des états membres de la Communauté economique européene a Stresa du 3 au 12 Juillet 1958

Règlement financier du Fonds européen de développement institué par l'accord interne relatif au financement et à la gestion des aides de la Communauté ; Règlement No. 184/64/CEE de la Commission du 13 novembre 1964 déterminant les modalités de fonctionnement du Fonds européen de développement

Répertoire des organisations agricoles non gouvernementales groupées dans le cadre de la Communauté économique européenne